Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
615e0d38c25a97f0381f4c62
9 décembre 2014
9 décembre 2014
-le samedi 22 mai 2010 vous avez préparé un lapin méridional et prévu celui-ci à la commercialisation pour le 26 mai 2010.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00576_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme A nécessite des soins de santé rapprochés dans le cadre de la prise en charge de sa fente labio-palatine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[O] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Djamila RIZKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1080 INTIMEE SA GROUPE ANABAS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielle1ère Chambre civile
68676a3bae73470041cef943
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] [F], Mme [S] [F] [K] et la société SANEF sur le fond ou sur le principe et le choix d'un expert au titre de l'indemnisation du dommage subi par le demandeur sur les récoltes par les lapins provenant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Djamila RIZKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1080 INTIMEE SAS GROUPE ANABAS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
chasse, en raison de leur exiguïté qui interdit la présence de gros gibier, étant ajouté que l'installation des clôtures ne se serait de toute évidence nullement justifiée pour maintenir sur place des lapins
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
, à la moutarde à l'ancienne ' Galantine de lapin, au basilic qui tant par leurs appellations, communes pour des volaillers, que par les ingrédients utilisés dans leur préparation, qui ne recèlent aucune
Source officielle5e Chambre
615e0e2bc25a97f0381f52f4
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Jugement rendu le 28 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 11/00830 Copies exécutoires délivrées à : SELARL Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d4
10 mai 2005
10 mai 2005
viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille d'un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87813
10 mai 2005
10 mai 2005
viseur, un ordinateur + l ments + imprimante, un ordinateur + accessoires, un karcher, une vitre de tableau, Cass : une assiette porcelaine, une tasse porcelaine, une pendule porcelaine, l'oreille d'un lapin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_19VE00345_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
A, représenté par Me Lapille, avocat, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en ce qu'il n'a fait que partiellement droit à ses demandes et de condamner la communauté d'agglomération à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13b
29 février 2012
29 février 2012
- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure : Maryline X..., qui réside dans une maison jouxtant celle des époux Z..., élève dans son jardin divers animaux, notamment des poules, canards, oies, lapins
Source officielle1ère Chambre
695f6330cdc6046d47976713
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Lapix Bâtiment et la S.A.R.L. Ecotech Ingénierie, in solidum, à payer à la S.C.I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c90043503
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[S] [U] a été recruté par la société SARL Le Saule qui exerçait son activité d'élevage de lapins à [Localité 5] (46) , suivant contrat de travail verbal à effet au 16 juin 1996.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d031c666ce2d9a48e10
25 mai 2011
25 mai 2011
qu'il procède de la combinaison des caractéristiques suivantes : - plusieurs horloges de style ancien et cadrans d'horloge ronds et hexagonaux - chiffres romains et le vocable « TIC TAC », - un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dff
28 février 2002
28 février 2002
droit considéré, à la faveur de motifs qui ne sont l'objet d'aucune critique utile en cause appel et que la cour fait siens, que la modicité du détournement personnellement opéré par le salarié ( un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Faits et procédure : La coopérative des pays de Loire qui commercialise des fournitures destinées à l'élevage de lapins a sollicité auprès de la la SCEA SARVOT
Source officielle2e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09704
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] [P] de leur demande tendant, sous astreinte, à placer leur mobilier en garde-meuble, à régler ce dernier pour une durée de deux mois, à fournir les clefs de ce dernier et à restituer le chat et le lapin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033fadb60ab40ab28d6a869
22 février 2017
22 février 2017
SARL Charentes Angoulême Diffusion Presse, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] SIRET 440 670 966 RCS Périgueux représentée par Me LAPIOS
Source officielle2ème Chambre
65b35c9f1d7564000872dc72
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VEGA SYSTEMS, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Veronique LAPIN, avocate au barreau de GUADELOUPE
Source officiellePage 3 sur 12