Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6549e324bc1a528318e0979d
6 novembre 2023
6 novembre 2023
LABORDE FOIES GRAS Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162be8d99b588421c5e38a8
3 novembre 2010
3 novembre 2010
[Z] [O] a été engagé par la SA PIANOS LABROUSSE en qualité de vendeur démonstrateur.
Source officielleETRANGERS
62c3d45c93e17a63792056da
3 juillet 2022
3 juillet 2022
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Virginie CLAVERT, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Sandra LARRONDE
Source officielleChambre 1-7
680c6be18eda960fba78b301
25 avril 2025
25 avril 2025
[T] [I] Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE Mme [L] [I] Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b035
4 mars 2008
4 mars 2008
A. de LABROUSSE, pris en la personne de Monsieur Z... Charles, gérant, C / Gilles X..., Cécile Y... épouse X...
Source officielleAvis
CADA:20162676
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Monsieur et Madame X et de Mesdames X et X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Lagord
Source officielleChambre des Etrangers
6a04438bcdc6046d4792117e
23 avril 2026
23 avril 2026
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au PREFET DU CALVADOS, - à Me Marie-Pierre LARROUSSE
Source officielleChambre des étrangers
6642fece0d8b170008581bf3
17 avril 2024
17 avril 2024
septembre 2000 à [Localité 6] ([Localité 5]), de nationalité française, demeurant : [Adresse 4], actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 8], assisté de Maître Corinne DHAEZE-LABOUDIE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01672_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
A, représenté par Me Francina puis Me Larrouy-Castéra (AARPI Larrouy-Castéra et Cadiou), avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 3 mars 2020 ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a6
14 février 2013
14 février 2013
représentée par Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012-2011 du 19/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleChambre civile
62d103e22f83c19fcf11bba7
13 juillet 2022
13 juillet 2022
[X] [O] [D] [P] MCS/MK Demande en garantie formée contre le vendeur Grosse délivrée à Me Michel LABROUSSE et Me Martine GOUT, avocats Mention rectificative effectuée
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- Formation paritaire de Saint Denis, décision attaquée en date du 07 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 19/00105 Monsieur [E] [Y] [S] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ
Source officielleChambre des Etrangers
66ac76aea9cfa399a90d1fdb
1 août 2024
1 août 2024
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au PREFET DU FINISTERE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleChambre des Etrangers
66ac76aea9cfa399a90d1fdd
1 août 2024
1 août 2024
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au LE PREFET DE LA MANCHE, - à Me Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleChambre des Etrangers
653ca6ce83c9498318209ea4
27 octobre 2023
27 octobre 2023
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet du Calvados, - à Mme Marie-pierre LARROUSSE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
697b1013cdc6046d4712bba2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
GROSSES le aux avocats N° 10-2026 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 21 Janvier 2026 APPELANTS : Monsieur [D] [B] gérant de société domicilié : [Adresse 13] [Localité 12] SARL RESO LABONDE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60361fe111fa688375873fa0
15 décembre 2015
15 décembre 2015
ETS PROUTHEAU LABOUTE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me SEVELLEC, avocat postulant du barreau de PARIS, représentée par Me
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
RÉALISATIONS IMMO BILIÈRES (BETRI) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-olivier BALLADE de la SELARL BALLADE-LARROUY
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01730_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de l'EARL Bonneau Laborde est rejetée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f54
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La société Cabinet RC Labouze est l'expert de la société MS Amlin Insurance.
Source officiellePage 3 sur 88