Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172b
3 avril 2014
3 avril 2014
PROCÉDURE D'APPEL Par requête en date du 8 novembre 2013, la Selarl Mary-Laure Y..., agissant en qualité de liquidateur de la société DRM, de la société DCML CONCEPT et de la société MAISONS DU MONDE
Source officielleChambre 3-3
6973b253cdc6046d4772fd72
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[J] [H] à payer à la société Monte Paschi banque solidairement avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4f
28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 25 Novembre 1989 à LYON (69003) ... 38510 CREYS-MEPIEU représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérôme VITRE, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Melle Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd64
26 mai 2008
26 mai 2008
07 ayant notamment : - prononcé aux torts partagés des époux son divorce d'avec Richard Y..., - dit que l'autorité parentale sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence de Laura
Source officielleChambre 1-6
67ac3e185a940b7d9cd96a2a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La localisation des blessures montre que le monte-charge est l'instrument du dommage, ce qui prouve donc son rôle causal.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db16
4 avril 2011
4 avril 2011
le 10 janvier 2011 par Virginie Y..., intimée, incidemment appelante ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Stéphan X... et Virginie Y... sont issus les enfants Laury
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d500
26 janvier 2011
26 janvier 2011
* * * Du mariage de Jaochim Y... et de Julie X... est née Laury Y... le 5 septembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d456
10 janvier 2011
10 janvier 2011
des vacances scolaires les années impaires et pendant la seconde moitié desdites vacances les années paires, excepté pendant les vacances d'été où elle exercera son droit pendant la première moitié des
Source officielle2ème CH - Section 2
668e256dfcf93851fdd647eb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de DAX Monsieur LE PROCUREUR GENERAL Palais de Justice [Adresse 27] [Localité 21] sur appel de la décision
Source officielle2ème CH - Section 2
627a018edd6bd9057dc56da0
9 mai 2022
9 mai 2022
ET : Monsieur [B] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Laure DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de DAX * * * FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc4
3 octobre 2012
3 octobre 2012
, - faisant masse des dépens qui seront supportés par moitié par chacune des parties.
Source officielle1ère Chambre
6785fda3e1c1941b1ee98093
13 janvier 2025
13 janvier 2025
des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 13 Décembre 2023 (21/00003991) désignant Monsieur [T] [C] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [W] [N], représentant : Me Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ef
16 avril 2015
16 avril 2015
Mme Lara Y... a conclu au débouté de toutes les demandes présentées par M.
Source officielle1ère Chambre
6308621e5d4f3fc56380b044
25 août 2022
25 août 2022
Reprochant à Mme [K] d'avoir fait pousser une haie de laurier en limite de propriété et de la laisser se développer de façon excessive, Mme [O], par lettre recommandée avec accusé de réception en date
Source officielleChambre 2-4
64379d319477fe04f5cc6263
12 avril 2023
12 avril 2023
APPELANTES Madame [W] [J], demeurant Chez Madame [Y] [Adresse 3] représentée par Me Laure LAYDEVANT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade15f575634f1371edd1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte de l'affaire dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre Madame Sophie DEPELLEY,Conseillère, Madame Camille LIGNIERES
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9bed3a735f3b5496a70a5
2 décembre 2019
2 décembre 2019
de ski et snowboard et moniteur de voile, il bénéficie d'une expérience professionnelle comme 'artisan durant 16 ans, couvreur de toitures en lauzes et rénovations appartements (tous corps d'Etats), monteur
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ET P., avoués à la Cour assistée de Maître Z..., avocat au barreau de MONT DE MARSAN INTIMEE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Docteur X... a, le 30 août 1989, accouché Madame CRUZ DA B..., d'une fille Laura, qui a été atteinte d'un handicap profond.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0e
23 février 2017
23 février 2017
Laura X...
Source officiellePage 3 sur 153
Alvear Montes, Laura, Marie, Restrepo
16/05/2025
Voir →
LAURA SANTONI, SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA ROSE DE MONTESORO II
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/02/2023 enregistré au bastia le 06/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00002757 référence 2B04P31 2023 A 00194 Adresse de l'ancien propriétaire: Centre Commercial de Montesoro 20600 Bastia
12/07/2023
Voir →
MONTESSUIS, Vanessa, Louise, Laura
25/04/2018
Voir →