CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 819 résultats pour « Levant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe3e405357f749eabbd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les sociétés Levant, AD.JE.CA Invest et MPJ Belleaimée ont remis au greffe des conclusions le 10 juin 2022.

Source officielle

Page 3 sur 91

← PrécédentSuivant →
CA

4e Chambre A

6162da6cdda066944ee0e828

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 AVRIL 2012 N° 2012/194 Rôle N° 08/23328 Syndicat des copropriétaires LES TERRASSES DU LEVANT C/ S.C.I.C.V

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c71b

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

de la cour et confrontant au levant une rue ou impasse de 4 mètres de large appartenant au vendeur, avec le droit d'égout et d'établir des ouvertures sur toute la façade du Levant ainsi que le droit et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fea

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

Migena Lavawill : "un corps de bâtiments à usage d'habitation et de commerce, déport au midi servant de passage et passage au levant, le tout 'oignant du levant le chemin, le tout cadastré section C nº

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02921_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Sur les conclusions d'appel incident de l'association U Levante : 12.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01582_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association U Levante a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision par laquelle le maire de Monacia d'Aullène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92931

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

INTIMÉE Association LE SOLEIL LEVANT Morne Boissard 97142 ABYMES Non comparante. Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 16).

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02226_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

L'association U Levante fait valoir que, dans cette zone, vit la tortue d'Hermann.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211894

Appel

6 mai 2021

6 mai 2021

répudiation ou de renonciation à la faculté de répudier, que le grand-père de son client, Monsieur X, présumé né en 1919 à Beit Mellath caza de Akkar au Liban, engagé dans les troupes spéciales du Levant

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd7bbd03a05db96513b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[L] [K] de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et d'allouer, à ce titre, à l'association U levante la somme de 3 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b040

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

qui prend naissance à son midi, à l' extrémité nord de la servitude de la vigne de X... et se prolonge vers le nord, jusqu' à une place commune du village (place du Sauvignons), longeant la muraille levant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00005_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

C... un mémoire enregistré le 15 février 2021, l’association U Levante et l’association bonifacienne comprendre et défendre l’environnement, représentées C...

Source officielle
CA

11e Chambre B

603748842f5e6126bc0b995f

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Elle demande que soient déclarées irrecevables la demande d'expulsion de la SCI LEPANTE formée pour la première fois en appel .

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacb9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Sur la rupture du contrat liant la SARL Pagame à la SARL Levane : Exposé des moyens : La SARL Levane soutient que : - Mme [P], animatrice de la SARL Levane, a travaillé pour le compte de la SARL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0d70c25a97f0381f4d58

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

février 2011, la SCI DES CARNETS s'est engagée à vendre à la SCI BAPY, un local à usage artisanal situé à [Adresse 3], moyennant le prix principal de 365 000 €, la SCI BAPY ayant la faculté d'acquérir en levant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00397_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

époux, décédé le 15 janvier 2019, a été victime d'un harcèlement moral ; - l'administration a commis des fautes en ne respectant pas les prescriptions médicales, en mutant son époux sur l'île du Levant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6032867c42844fba2f285db6

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

[M] [S] et Madame [F] [S], la SCI LES JARDINS, la SCI DU SOLEIL LEVANT, M. [A] [F] et Madame [L] [F], M. [D] [V] et Madame [C] [V] , M. [D] [J] et Madame [L] [J], M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163230e3dbed56e5e2c2ec9

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

1ère Chambre ARRÊT N°448 R.G : 09/08339 Société [H] SCP C/ Société ALMA KINES SCI Société CUPA PIZZARAS SARL Société DE L'EUROPE SCI Société DU LEVANT SCI Société DU PLESSIS

Source officielle
CA

3e Chambre B

616290d1e498f0b428bb8363

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

FAITS ET PROCEDURE La villa dénommée 'Floride' sis [Adresse 3] appartenant aux époux [C] surplombe le fonds de la copropriété 'Les terrasses du levant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fca7240593a195e41534331

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

La Cour d'Appel d'Aix-en-Provence statue sur les obligations contractuelles et la responsabilité des parties concernant l'exécution du marché et le levage des réserves de réception.

Résumé IA — à vérifier