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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
671b35882edfb0b58c05eda1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00678_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par une requête enregistrée le 16 mars 2020, sous le n° 20NC00678, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) E RJL, représenté par Me Liégeois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876951eeae4f1309d24c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Pascale LIEGEOIS
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Outre le numismate précité de Lille auquel il avait acheté peu de temps auparavant une dizaine de lingots, il s'approvisionnait en métaux précieux principalement auprès d'un numismate toulousain qu'il
Source officielle3ème chambre
64a9002c03029105dbedc45e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
31) devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Toulouse pour obtenir, sur le fondement des articles 873 du code de procédure civile et 1961 du code civil, la séquestration des pièces et du lingot
Source officielle5e chambre civile
6a0ff0f8cdc6046d4789352f
21 mai 2026
21 mai 2026
[U] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21778_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2023, la commune de Saint-Génis-des-Fontaines, représentée par Me Pons et Me Liégeois, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il expose que : - il a effectué presque toute sa carrière au sein de l'aciérie comme lingoteur, approvisionneur, maçon de coulée en source, oxycoupeur sur machine et opérateur de .
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118b
20 février 2014
20 février 2014
. - Adolphe Z... est décédé le 27 décembre 2009, - se plaignant de ce que la soeur de Adolphe Z... ainsi que son neveu avaient pris possession de façon illégitime de biens (bijoux, lingots d'or, mobiliers
Source officielle5e chambre civile
696a33cecdc6046d47857382
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Chloé VUEZ-JAUBERT de la SELARL ALTERA AVOCATS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielle5e chambre civile
6979dee6cdc6046d47f64a4c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle2ème chambre section A
662b43cafe25450008314922
25 avril 2024
25 avril 2024
André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle5e chambre civile
696777eecdc6046d474017a0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle5e chambre civile
69d5ea16cdc6046d477bb368
7 avril 2026
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle2ème chambre section A
65b365ee1d7564000872e085
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LIEGEON André, Conseiller Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS :
Source officielle8e Chambre A
615db7400eab0c802522a691
7 septembre 2011
7 septembre 2011
fausses pièces ou de pièces tronquées; qu'ils lui reprochent en outre d'avoir refusé de justifier de l'utilisation d'une somme de 4 millions de francs provenant de la vente de bons de caisse et de lingots
Source officielle15e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec50f
11 septembre 2015
11 septembre 2015
La décision de procéder à la vente des biens saisis dans le coffre-fort pour le recouvrement des créances est fondée, même en présence d'une saisie d'espèces et devises et de lingots d'or à l'ouverture
Source officielle5e chambre civile
69fd79fbcdc6046d4703c893
7 mai 2026
7 mai 2026
Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] Et actuellement [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943eb
6 avril 2018
6 avril 2018
d'habitation, qui occupe toute la largeur de la parcelle et offre deux façades donnant sur la parcelle [...] à usage de cour commune, la parcelle [...] s'étendant, depuis le côté de la maison, jusqu'au rû du Liéton
Source officielle1ère Chambre
67f750c56527a11effc4b793
8 avril 2025
8 avril 2025
métalliques, 1 320 euros TTC au titre de la pose de cloisons d'habillage des linçoirs, 15 523,75 euros au titre des frais exposés pour le relogement dans l'attente de la réalisation des travaux, 7
Source officiellePage 3 sur 33