Vous vous étiez en effet fait remarquer suite à la perte de notre habilitation sur la police LIP (591K euros de primes en '20120").

11 AVRIL 2023 Arrêt n° KV/SB/NS Dossier N° RG 21/00493 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FRU3 Société [9] / [G] [T], S.A.S. [11] (LIP), CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER jugement

COUR D'APPEL DE GRENOBLE N° RG 22/00954 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIPC C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : la

légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 830 912 747 Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

statuer sur l'action en revendication du brevet français no 97 16071 jusqu'à ce que la juridiction administrative éventuellement saisie pour statuer sur la légalité du règlement de travail interne du LIP

AREAS DOMMAGES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de

né le 03 Novembre 1944 à NANCY (54) ... 54200 TOUL représenté par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me LIPP, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame Chantal Z... épouse X...

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [J] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Julie PICARD de la SELARL EPITOGES, avocat au barreau d'EPINAL substituée par Me Clotilde LIPP

CONCEPT TRAVAUX [Adresse 2] [Localité 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 442 086 096 représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat

En l'espèce, il n'est pas sérieusement contesté que la lipo-décongestion n'est pas mentionnée par la CCAM.

ZENIUM [Adresse 1] [Localité 3] FRANCE Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE EN REFERE ET : S.A.S.

Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [E] [S] [Adresse 2]' [Localité 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY substitué par Me LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2024, M. et Mme D, représentés par la SCP Joffroy-Litaize-Lipp, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M. et Mme C le paiement

conditions de gratuité, au bénéfice de son frère, un de ses subordonnés également salarié de la société, - fourni et posé une porte coulissante en verre sablé sur le chantier du client CHAOUAT/ société LIPSIE

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [G] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY substitué par Me LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

... et Virginie Z... épouse N... ont reconnu pratiquer le drainage lympatique ou " esthétique " à l'aide de l'appareil Cellu M6 qui reproduit la manipulation dite " palper-rouler " ou de l'appareil LIPPOX

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [B] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [O] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP