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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA04381_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heers, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Sardin, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05464_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63cb93789c02507c9078de84
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 18/00354 APPELANT Monsieur [D] [C] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Xavier DE LIPSKI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163fdd8b83ec65bfc4454bf
18 novembre 2009
18 novembre 2009
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 5] représentées par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistées de Maître de LIPSKI (pour Maître DOLLOIS) avocat
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3ff8d6ea26f688da94f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
; sept 2022 : Bateau immobilisé à [Localité 13] ; acheminement de pièces depuis [Localité 19] jusqu'à Lipari panne non identifiée ; sept 2022 Retour du navire à [Localité 18] ; oct/nov 2022 : Pannes
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
678f382106f4e91c5f36c3aa
17 janvier 2025
17 janvier 2025
5] [Localité 3] Représenté par : - Me BRINGER, substituant Me Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de Toulouse (postulant) - Me Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03432_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03144_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04203_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00166_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01614_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Folch, substituant Me Baudel
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03285_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
6262487bb1a50c277d4c5cc2
21 avril 2022
21 avril 2022
au barreau de PAU INTIMEE : SARL LA PART DES ANGES représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître LIPSOS
Source officielleTARIFICATION
65a2379c7ca18b0008e57fbb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DEMANDEUR S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Sébastien Lipski
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a341
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Nicole Z... divorcée X..., demeurant ..., représentée par Maître Frédérique ETEVENARD suppléant de l'Etude de Maître A..., avoué à la Cour, assistée de Maître Pierre B... de la SCP de GRANVILLIERS LIPSKIND
Source officielle1ère Chambre
6707703981e733ee2698302f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Localité 6] Monsieur [J] [Y] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne RAMONEURS DU SUD-OUEST, [Adresse 1] [Localité 8] Représenté et assisté de Maître TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS
Source officielle1ère Chambre
5fd9a6e572f5429acd4a91e0
17 décembre 2019
17 décembre 2019
INTIMEES : SA FINANCO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET-LIPSOS
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01612_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01997_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Langlois, représentant de M. et
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00556_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique.
Source officiellePage 3 sur 31