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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85859
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Yves F... le 28 janvier 1957 à Bordeaux (33), de nationalité française, Demeurant 7 rue Georges Braque - Lotissement G... églantiers - 33270 FLOIRAC Madame A..., Marie, Hilde Z...
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df8035e
10 mai 2022
10 mai 2022
la société Abeille Vie aux entiers dépens.
Source officielleChambre des Urgences
64379de19477fe04f5cc650a
12 avril 2023
12 avril 2023
TOURS en date du 16 juin 2022, PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2818 2398 2452 Monsieur [F] [L] Madame [C] [N] épouse [L] [Adresse 2] représentés par Me Marc
Source officielleChambre 1-3
67f0bfec7404cfa73fa4bc6d
4 avril 2025
4 avril 2025
[B] [Z] et la société MAF des condamnations prononcées au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Vu l'appel de la société Aviva (devenue Abeille Iard & santé) par déclaration du 16 mars
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f39dcdc6046d47397adc
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[J] et les consorts [P] ont confié à la société Eurosol fondations, assurée par la société Aviva assurances, aux droits de laquelle vient la société Abeille IARD et santé (la société Abeille), des travaux
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdf68beee0f8318b97605
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SAINT GENIEST de la SCP D'AVOCATS FLINT- SAINT GENIEST - GINESTA, avocat au barreau de TOULOUSE La compagnie ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA devenue ABEILLE IARD & SANTE ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874b9
27 janvier 2005
27 janvier 2005
loi turque est applicable conformément à la convention de la Haye du 4 mai 1971 relative aux accidents de la circulation et que les demandeurs n'apportaient pas la preuve de la compétence de la loi française
Source officielle8e Chambre C
616333cef74a27a178b8433a
15 décembre 2011
15 décembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5e chambre civile
6970b1b3cdc6046d47196c50
20 janvier 2026
20 janvier 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 24 mai 2017, avec effet au 1er juillet 2017, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
ABEILLE ASSURANCES C / Gustave X... S. A. R. L. Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS 8o Henriette Louise Marie-Claire A... épouse Y...
Source officielleChambre 1-4
6438f1bda942a604f5e9316b
13 avril 2023
13 avril 2023
Monsieur [X] [O] propriétaire du fond voisin situé en contrebas du lotissement, alléguant des nuisances provoquées par le bassin de rétention du lotissement, a obtenu par ordonnance de référé du 23 mars
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa963b6868ad1f983758
10 avril 2025
10 avril 2025
, demandent à la cour, au visa des dispositions des articles 484 et 809 alinéa 2 du code de procédure civile, de : -déclarer Mme [W] mal fondée en son appel de l'ordonnance rendue le 31 mai 2024 par le
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c607
13 février 2008
13 février 2008
(no, 11 pages) RENVOI APRES CASSATION Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 21941 Décision déférée à la Cour : Arrêt no 772F- D de la cour de cassation en date du 10 mai
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e97
10 février 2016
10 février 2016
Jean Louis Y... ... 20167 SARROLA CARCOPINO défaillant M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67f8a8a8a5ae27812390df13
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de PARIS, toque : E1113 INTIMÉE ASSOCIATION OFFICE NATIONAL LOGEMENT ETUDIANTS (O.N.L.E) numéro de siret 403 202 468 000 19 [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ABSIL
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e624
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de la compagnie AVIVA ASSURANCES venant aux droits de la compagnie ABEILLE déposée au greffe le 1er mars 2007. Vu l'arrêt mixte rendu le 20 août 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d306
1 décembre 2009
1 décembre 2009
. : 08/02020 CJ TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 12 mars 2008 SA HOTEL LE LISITA C/ GROUPAMA SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 01 DÉCEMBRE 2009
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La société Didier Absil Développement, dénommée DAD, a été agent commercial de Olivier Y..., qui exploitait un domaine viticole, pris en location auprès du GFA Château Mas Neuf des Costières.
Source officielleChambre 1-1
67ef73374fc2fb864ebd1d08
2 avril 2025
2 avril 2025
La SARL Stemel a fait assigner son bailleur, la SA L'Abeille, à jour fixe par acte en date du 5 mai 2017, sollicitant l'autorisation judiciaire de cession.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e0
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Marie-France DE Y... épouse X..., Syndicat CONFEDERATION PAYSANNE Syndicat ABEILLE PERIGOURDINE FNAB FEDERATION NATIONALE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE DES REGION Syndicat ABEILLE GASCONNE Association CIVAM
Source officiellePage 3 sur 7