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163 résultats pour « Loviny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66878cd005d6f7f678d490de

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentées par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Anne Loviny

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

5ffc7467d35fc34c9cb095ba

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

lots dans l'immeuble situé [Adresse 1] à [Localité 3], comprenant une boutique et une annexe au rez-de-chaussée, ces locaux ayant été donnés à bail pour une activité de bar-restaurant à la société Loving

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a11392bcdc6046d47a68179

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

L'avis motivé établi par le Dr [W] indiquait que les troubles présentés par le patient était loin d'être stabilisés, que malgré la sédation sa pensée restait très désorganisée avec éléments maniaques et

Source officielle
CA

10e Chambre

61629872201c88caf8c4e1a1

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Le docteur [N] aurait du choisir une posologie de Lovenox 4000 eu égard aux recommandations de la S.F.A.R., comme le soulignent les réflexions de Pr [F].

Source officielle
CA

Rétentions

6a1a73becdc6046d477494b3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

S'il produit aux débats deux ordonnances médicales en date du 28 avril 2026 relatives à des injections de Lovenox pendant 30 jours et la nécessité de faire pratiquer une radio du pied gauche dans 30 jours

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02382_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

rédigée par un médecin généraliste marocain le 20 janvier 2017, indiquant que les médicaments Baclofène, Topalgic et Gelox ne sont pas disponibles au Maroc et que les médicaments Inexium, Paroxetine et Lovenox

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881e9

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

DUHAMEL, avocat au barreau de DOUAI Mademoiselle Marie-Thérèse A... née le 02 Février 1957 à ROYE (80700)demeurant ... 59290 WASQUEHAL représentée par Maître QUIGNON, avoué la Courassistée de Maître LOVINY

Source officielle
CA

5e Chambre

6287339dc1d4e9057d6130dd

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[Localité 5] comparant en personne APPELANT **************** SAS [7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me GARNIER Cédric, de la SELAS CS AVOCATS ASSOCIES substitué par Me LOUVIGNY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1cae4cdc6046d4789389f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Vos login et mot de passe ont ensuite été utilisés pour effectuer des connexions réussies et répétées vers le site [6] (https://wetransfer.com), site permettant le partage de fichiers.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d858121050008662bc5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il conclut que la prophylaxie de ces incidents par administration de Lovenox n'a pas été faite dans des conditions de posologie adaptée entre le 6 et le 13 janvier 2017 et que ceci 'a pu favoriser' la

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61633c157eadebb7307d1f28

Appel

10 février 2011

10 février 2011

S'agissant de la société LOVELY DOG, si le mail du 4 juillet 2006 établi par Monsieur [J] mentionne 'lors de mon dernier voyage en Tunisie, je me suis rendu compte que le client LOVELY DOG (oublié dans

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CA

Chambre sociale 4-5

66ff85f0a4ff9ec259c09ac0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En l'espèce, il est tout d'abord constant que la société GRENADINES & CIE est une filiale à 100% de la société holding Looping et que cette dernière détient également une autre filiale à 100%, la société

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00219_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed71

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

- indemnités versées aux salariés pour licenciement abusif : 8329 €, concernant les établissements de Peyrolles en Provence (1284 €), Pujaut (470 €), Croignon (662 €), Louvigny (1204 €), Grigny (2074

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61627eac38d18b7ebf63d33c

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Ce document est signé de Monsieur [Y] [M] et du salarié de la société INTENS et il est possible de constater qu'y figure, permettant l'accès à cet ordinateur, le loging et le mot de passe utilisé par ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9256a

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

Lovely) ou à la démission (cf attestation de B... Sophia) et était à l'origine d'une ambiance de travail détestable (cf attestation de C...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a225b30cdc6046d4737e1d4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il a assuré qu'il était parfaitement d'accord pour continuer à prendre un traitement après sa sortie, que surtout, il avait un neveu et une nièce qui habitaient désormais pas trés loin de chez lui et allaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8869a

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège. ayant son siège social Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Maître Anne LOVINY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886f3

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège.ayant son siège social Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEXreprésentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE avoués à la Courassistée de Maître Anne LOVINY

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92d6d9e13277d6e387c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

En conséquence le jugement est infirmé en ce sens. 3- Sur le bateau Catamaran Looping 50 Aquablue : Selon l'acte de vente dressé en date du 21 octobre 2010 [W] [H], en sa qualité de propriétaire,

Source officielle