Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat statuant seul
DCA_24TL00013_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Chabert, président, - les observations de Me Maillot, représentant la commune de La Grande Motte et la société Lucas, et celles de M.
Source officielle4e Chambre A
6162c1c534defd4c4b3b458e
12 octobre 2012
12 octobre 2012
, - débouter les requérants de leurs demandes, - dire que le syndicat des copropriétaires de la copropriété la Bonne Eau est pleinement existant, - dire que le syndic DI LUCA n'a commis aucune faute
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92795
12 mars 2015
12 mars 2015
Benoît A...et Mme Laurence Y...est né Lucas, le 16 février 2010, âgé donc de 5 ans le jour de l'audience. Par requête déposée au greffe le 10 avril 2013 et citation du 18 avril 2013, M.
Source officielle1ère Chambre
650d301071dfcd8318200c45
8 août 2023
8 août 2023
LUCAS, S.C.I. BEAUX PRES C/ S.A.S. LUSTRAL PARTIES EN CAUSE : S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6973409ccdc6046d4766c1fe
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 07 Août 2025 Date de saisine : 28 Août 2025 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe926cdc6046d4787d15f
21 mai 2026
21 mai 2026
LUCAS PHILIPPE RG CPH : 2025-06345 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT BRIEUC Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Mr [V] [Z] Me Demay
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91066
3 février 2014
3 février 2014
X...) ; Que l'erreur matérielle sera réparée et la décision entreprise rectifiée en ce qu'il faut lire que la contribution de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
des amis de Lucas et Saïd aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Lucas Z...
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfdb6a90a057d2a5aa2
26 avril 2022
26 avril 2022
LUCAS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [T] [S] né le 31 Août 1966 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5d
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Représentant : Me Chloe LUCAS-VIGNER de la SELARL MANCEAU-LUCAS-VIGNER, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me HUYGENS, avocat au barreau de TOURS SCI LA MADRIGALE 5 place Jean Jaurés 37000
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93d
20 février 2008
20 février 2008
Apres l'avoir convoquée à un entretien préalable le 4 janvier 2005, l'AAIMC a procédé à son licenciement pour faute grave par lettre du 13 janvier 2005.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd986a4e3607e7668764d9d
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Chacune des fautes retenues et ainsi caractérisées à l'encontre de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00939_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Nadiphia Atlantic a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner la commune de Sainte-Luce-sur-Loire à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e479
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Elle considère que si elle était condamnée à rembourser la société IGO DE LA LUNA, elle subirait un préjudice directement causé par les fautes commises par l'expert X....
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357693
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielleCour d'Appel
ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers
6253cd6bbd3db21cbdd934aa
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Et le seul fait de se servir d'une échelle d'appui de 3 mètres de hauteur, ne constitue pas en lui-même une faute d'imprudence.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MN5E S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
6787525bfc8e837eda8a6284
14 janvier 2025
14 janvier 2025
prétendue résistance abusive et celle visant à faire courir les intérêts à compter de la désignation de l'expert.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
illicitement du territoire national l''uvre « Vénus au Voile » de Lucas Cranach l'Ancien, à se présenter faussement comme propriétaire de ladite 'uvre à différents acquéreurs potentiels et à l'acheteur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d3799dd1bc2605de4b4716
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La société [J]-[Z]-Lucas-Dabadie a été désignée en qualité de mandataire judiciaire et intervient volontairement à l'instance.
Source officiellePage 3 sur 199
Faure, Lucas-Carmen Jean Christian
31/07/2025
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FAURE, Lucas
31/10/2023
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L.F PAYSAGE, FAURE, Lucas, Sébastien
23/02/2023
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FAURE, Maxence, Lucas
12/01/2021
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