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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b5
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Monsieur Jean Claude Y... ... 83440 MONTAUROUX représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP GABORIT-RÜCKER, avocats au barreau de NICE Madame Jeanne Lucie
Source officielle4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79242
15 mars 2018
15 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle5ème Chambre
6620b8d0bd6a8f00086abb1f
17 avril 2024
17 avril 2024
Il est observé en outre que l'état des lieux d'entrée mentionne la 'présence d'une auréole sur les murs' dans la chambre 1 et 'une marque sur les murs' de la chambre 3.
Source officielle5ème Chambre
65a8d490e12c85000874af94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
- condamner le défendeur à verser à la 'pâtisserie Jean-Luc', 8 590 euros au titre du remplacement de la vitrine, - condamner le défendeur à verser à la 'pâtisserie Jean-luc', 1 335,18 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c2
10 janvier 2016
10 janvier 2016
Les dernières écritures pour Maître Luc Y...ont été déposées le 8 septembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd8897f
24 octobre 2006
24 octobre 2006
cette qualité au siège social sis 40 rue Paul Valéry 34120 PEZENAS représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me BRINGER, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Jean Luc
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Christiane Marlise Renate Z...divorcée Xc/SA LA CELLIOSE
6253ccffbd3db21cbdd91f7e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
du mur non peint.
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ec7
15 mars 2018
15 mars 2018
MONTPELLIER N° RG 14/15580 APPELANTS : Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me VIDAL substituant Me Jean Luc
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a797
12 décembre 2007
12 décembre 2007
DUMAS (avocat au barreau de LYON) INTIMES : Monsieur Luc A... ... 12520 AGUESSAC Représentant : la SCPA SALLES-TAUSSAT (avocats au barreau de RODEZ) SAS COMBES prise en la personne de
Source officielle4e Chambre B
6162efbc8fe037d2cb4a05ba
10 septembre 2012
10 septembre 2012
[C] sur toute l'épaisseur de ce mur.
Source officielle1ère Chambre
603388307c24513b789bcded
16 mai 2017
16 mai 2017
[E], [K], [D] [F] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b299
11 mars 2008
11 mars 2008
SAINT DENIS Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2008, en audience publique devant Jean-Luc
Source officielle4e Chambre B
616389a9a5395b851a399e06
15 mars 2011
15 mars 2011
correspond à un mur levé en 1990 et qu'entre les points 13 et 19 un nouveau mur de soutènement a été réalisé mais que la trace de l'ancien mur apparaît sous un trait tireté noir légèrement en retrait
Source officielle4e Chambre A
603356fdc92bff0812d63621
6 juillet 2017
6 juillet 2017
de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2017 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2017 Signé par Monsieur Jean-Luc
Source officielle1re Chambre C
6163230d3dbed56e5e2c2ec1
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Madame [H] [L] veuve [K] née le [Date naissance 2] 1919 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Jean-Luc
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21daa8
31 mars 2016
31 mars 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8ab
11 janvier 2011
11 janvier 2011
MOTIFS ET DÉCISION Le mur en pisé séparant les propriétés X... et Y... est constitué d'un soubassement en béton de chaux protégeant le bas du mur, d'une maçonnerie de pisé de qualité moyenne et d'une
Source officielleChambre sociale
6031de75e4d3dab23909a11c
14 juin 2018
14 juin 2018
Monsieur Jean-Luc Y... a quitté la société le jour même, à 14h15, et a mis fin à ses jours, dans la nuit du 13 au 14 mars 2013, à son domicile [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8f
10 février 2016
10 février 2016
Jean luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a5
22 juin 2018
22 juin 2018
Prise en sa qualité de légataire universelle de Madame Yvonne Lucie M... Z... née A.... Demeurant [...]
Source officiellePage 3 sur 54