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226 résultats pour « Médouze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f4

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ainsi, cette expertise judiciaire confirme les deux expertises amiables pratiquées par le cabinet EA Menoud tout juste trois jours après la vente, puis par l'expert B..., expertises qui n'ayant pas été

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea0bcdc6046d4787ff6f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial, établi le jour des faits au centre hospitalier de [Localité 4] Jean [Localité 5][Localité 6] mentionne : "section quasi-complète de la pulpe du medius gauche par taille-haie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9187d

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Elle reconnaît avoir dépensé à tort la somme de 6 326 ¿ auprès d'un médium mais elle prétend avoir pris conscience de ses errements passés.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162780

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'Association SOS Emploi Médoc

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01211_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

qu'il n'est pas l'auteur des faits qui lui sont reprochés et qu'il a fait l'objet d'une usurpation d'identité, qui lui a d'ailleurs valu de recevoir plusieurs amendes, souvent établies aux noms de Medaouer

Source officielle
CA

3e Chambre A

603281c7a8b6f5b5a0efad93

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

FRANCE IARD SAS EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE SAS SOL ESSAIS S.A.AVIVA ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD SA BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151136

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent-Médoc à sa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161110

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cussac-Fort-Médoc à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86779

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

biens saisis constituent un ensemble mobilier pour recevoir la clientèle et sont nécessaires à sa fonction de parapsychologue notamment les pendules (radiesthésie), les cartes, la boule de cristal (médium-voyance

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4e0e12c85000874afb3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

entre 12 et 14 % pour la phalange unguéale, faisant remarquer que le certificat médical initial ne mentionne aucune atteinte du pouce, entre 6 et 7 % pour l'amputation des phalanges de l'index et du médium

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bb

Appel

13 novembre 2002

13 novembre 2002

salon, *] ponçage, décapage des parquets rez-de-chaussée, - d'autre part, le bâtiment neuf : [* fourniture et pose habillage nez de dalle (vide sur hall), *] terminer pose des plinthes médium

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd8660b

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

qui conduit la Cour annuler le jugement déféré et d'évoquer ; PAR EVOCATION AU FOND Il doit tre rappelé que sur signalement de tiers ayant reçu un courrier émanant de Madame Jane H..., voyante médium

Source officielle
CA

Avis

CADA:20173255

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

la justice à sa demande de copie de l'enregistrement, ainsi que de la retranscription écrite, relatifs à ses deux appels téléphoniques du 17 juillet 2016 passés auprès de la gendarmerie de Lesparre-Médoc

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181061

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

nombre de parts concernant les contribuables suivants, relatifs à leurs avis d'imposition 2015 et 2016 sur les revenus respectifs de 2014 et 2015 : 1) Monsieur X et Madame X demeurant X - 03210 SAINT-MENOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865bd

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Monsieur Thierry X... 12 Ter Rue Pierre Martin 35000 RENNES assisté de Me Axel DE VILLARTAY, avocat Madame Catherine Y... épouse X... 13 Square du Roi Arthur Appt 1061 35000 RENNES assistée de Me Michèle MEDAULE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00262_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

C a acquis, le 17 décembre 2017, un camion de marque Peterbilt, de type 387 medium. Le vendeur lui a remis à cette occasion le certificat de conformité et le certificat d'immatriculation du véhicule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f495

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 11 Novembre 1963 à PARIS ... ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Rachid MEKOUAR, avocat au barreau de PARIS Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364bad2e405357f749ea747

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e452cdc6046d47d9d3ae

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6708c059445a086e2bcee0ef

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Est actuellement hospitalisé pour une décompensation psychotique de mécanismes et thématique variées : ensorcellement, mystique, mégalomaniaque. ll a un don de médium et est capable de prédire l'avenir

Source officielle

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