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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ec
24 mai 2007
24 mai 2007
MANO MEDICAL C/ Société de droit américain IDEXX LABORATORIES INC S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a5e
18 décembre 1998
18 décembre 1998
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 18 mars 1992, la Société CONSORTIUM DU MANOIR SARL a donné en location à Monsieur et Madame X... un logement situé à Nanterre, 2 Boulevard
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa945d
3 avril 2024
3 avril 2024
- Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM avec une durée de prise en charge d'un an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) pour des travaux comportant
Source officielleChambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a90
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 20/00078 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FNO6 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pôle social du Tribunal Judiciaire de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ebe
23 mars 2007
23 mars 2007
A défaut de préjudice directement provoqué par ces infractions, les demandes de la société MANDON es qualité ne peuvent qu'être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e08
30 décembre 2014
30 décembre 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION, Mme X...a été victime d'un accident du travail le 22 novembre 2005 alors qu'elle travaillait en qualité de maçon au service de la société Valeo Vision à disposition de laquelle
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 22/00811 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GCXB Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de MACON
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abd
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Roger Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc4
7 avril 2003
7 avril 2003
assisté de la SCP DE BOISSY HUGUET BARGE avocat au barreau de CUSSET-VICHY Monsieur Roger A... assisté de Me COTESSAT, avocat au barreau de MACON 2 Madame Odile B... épouse A...
Source officielleChambre sociale
6610e5e374ef9f00086f64ac
4 avril 2024
4 avril 2024
objectivée par IRM' ainsi que la rupture partielle des tendons de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM'.
Source officielleChambre Sociale
68f31efc47bd0e19a239d477
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre sociale
670a115bf178dc2492b0fa1c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 22/00460 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F7RJ Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de MACON
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e6e
25 avril 2024
25 avril 2024
libellé 'tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite' et 'tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche'.
Source officielle8ème chambre
600ffeeefb09f377a9ca5ab4
12 janvier 2021
12 janvier 2021
[J], - déclaré irrecevables les demandes formées à l'encontre de la société Seignol, de la société Cabinet Roux Est et de la société Cabinet Roux Rhône Alpes Auvergne, - déclaré irrecevables les
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d273
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Déécembre 2008 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 12 N° Section : B N° RG : 06 / 8076 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71205
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il s'agissait d'une atteinte de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite chez une personne droitière en lien avec son activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90425
20 mars 2013
20 mars 2013
P. 10007-19101 BRIVE CEDEX représenté par Me MANDON-BARDAUD, avocat au barreau de la Corrèze M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3f
6 octobre 2008
6 octobre 2008
DE LA RESIDENCE LA CLOSERIE A MARLY LE ROI (78160) Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 07 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 3ème No RG
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1bb6a90a057d2a5b01
26 avril 2022
26 avril 2022
C/ SAS TSE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE SMME-PLG Société GROUPAMA BRETAGNE - PAYS DE LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La Société SAINT GOBAIN EMBALLAGEc/LaCAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
616359d81416be03751aa41f
12 mai 2011
12 mai 2011
EXPOSE DU LITIGE et PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [V] [M], employé de la société St GOBAIN EMBALLAGE (la société) à [Localité 4] (16) en qualité de maçon fumiste, a établi, le 22 février 2007, une
Source officiellePage 3 sur 28
Romane, LE ROUX, Romane, Louna, Manon
24/01/2024
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Com-Op, LE ROUX, Manon
27/01/2023
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LE ROUX, Manon Clémence Marie
22/12/2020
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