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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
62bfe0e1413a8b69b32bf2e9
1 juillet 2022
La cour est saisie de l'appel formé le 9 juillet 2019 par la SARLU BOULANGERIE [O] contre le jugement du 17 mai 2019, notifié le 13 juin 2019 par lequel le conseil de prud'hommes de Brest a : En la
Chambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6dd
12 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile,
Chambre sociale
66ac76a9a9cfa399a90d1f85
1 août 2024
La société Timani et la société Jean Artisan Boulanger ont toutes les deux pour gérant M. [Y] [W].
697b0fdacdc6046d4712acef
28 janvier 2026
COMPANY LIMITED, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [T] [G] Représentant : Me Françoise BOULAN
11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] assistée de Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
62cfb25c548bc59fcf4f112e
13 juillet 2022
La Sarl Boulangerie [Z] a contesté cette décision devant la commission de recours amiable de la caisse, saisie par courrier en date du 28 mars 2018.
11e Chambre B
6162a32036ab09eb9a2fd7b1
1 mars 2012
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Mars 2012.
Chambre 3-4
6364ba36e405357f749ea522
27 octobre 2022
Madame [D] [G] épouse [F] née le 30 Mars 1973 à [Localité 5] (12) demeurant [Adresse 3] représentée et assistée de Me Odile-Marie LA SADE de la SCP LA SADE CLUSAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6162da77dda066944ee0e8f8
19 janvier 2012
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2012 Signé par Madame Marie Chantal COUX, Président et Madame Laure METGE, greffier auquel la minute de la décision
1re Chambre C
603748842f5e6126bc0b9980
23 avril 2015
En conséquence : Réformer l'ordonnance du 31 mars 2014.
Chambre 3-2
626b80b8d1fb03057d9a4e9b
28 avril 2022
chambre 3-1 de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 18 Mai 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/2513.
Cour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0b
17 septembre 2012
& ASSOCIES AUTRE INTERVENANTE LA SELARL Mary-Laure Z..., es-qualités de Mandataire judiciaire de M.
6348fed963d497adffda3d7f
13 octobre 2022
[R] [J] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL PSYSHER prise en la personne de son représentant légal en exercice
64c35c0bf01612d969defe1a
27 juillet 2023
L'information était donc due à la caution depuis le 31 mars 2002. Le Fonds justifie de l'information donnée à [D] [S] le 25 mars 2013 et le 26 mars 2014.
6253caa9bd3db21cbdd8baf6
20 mars 2008
8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008/ 166 Rôle No 06/11104 Brigitte X... épouse Y... Marie-Laure Y... épouse Z... Frédérique Y... épouse A... C/ SA BANQUE MARTIN X...
8e Chambre C
60372b5508af4c065e0f1da3
28 mai 2015
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
651fa4d2c601f0831899142c
5 octobre 2023
CHARVET LA MURE BIANCO, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat
Chambre 1-7
5fdaca3ab701765c89c40d7c
23 mai 2019
représentée par Me Laure TRAPE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Mars 2019 en
615e0e21c25a97f0381f527c
19 février 2015
de référé rendue par le président en date du 06 mars 2014 enregistrée au répertoire général sous le N° 13/6142.
64534cf237f394d0f8f6668a
3 mai 2023
mai 2023.
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