CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Marie-hélène DUJARDIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

616294dadb5ccebfe3f3a67e

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque B 753 Assistée de Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30cbc1a528318e09731

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

[Adresse 2] [Localité 7] (ROYAUME-UNI) Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153, Me Anna GRAND, Avocat plaidant au Barreau d' ALBERTVILLE DEFENDEURS AU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fecd0cdc6046d47887ee2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 ayant pour avocat plaidant Me Alain CIEOL, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, toque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624873b1a50c277d4c5c7e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Chez [T] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E0028 INTIMÉE SARL AB AT [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6262486eb1a50c277d4c5c3b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

CHLOE 2010 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Assistée de Me Loïc THOREL de la SELASU LT AVOCATS, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bf8208351cec6586659

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RITM PARIS anciennement dénommée HEALTH CITY FRANC E agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63c79ba7da31367c908eb765

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

PC 109 INTIMEE Madame [D] [R] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

697c5775cdc6046d4738af4e

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ORDONNANCE DU 29 JANVIER 2026 (n° /2026, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/19741 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMLT4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 26 Mai

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871ecfa542d85a267f3c747

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CONSTRUCTION FRANCE venant aux droits de l'APAVE PARISIENNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 24] Représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968ba01cdc6046d475f5c7f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

rendu le 27 juillet 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 21/00420 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65321b499e4ea48318f5afa9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe49097fd849ae8ac10

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [H] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68d22ad5f06214b5a5be7504

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Représentée par Me Pascal WINTER, avocat au barreau de Paris, toque : J009 INTIMEE Madame [G] [U] [Adresse 1] [Localité 4] née le 30 avril 1965 à [Localité 5] (53) Représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac9

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Appelante : Madame Edita X..., représentée et assisté de Me Frédéric Michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 Intimé : Monsieur Patrick Y..., représenté et assisté de Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca5

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU  de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a1924f4cdc6046d4753a0f3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L0010 INTIMEE S.C.I. [2] agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63d4ccfe92a57405de331760

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 1] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Quentin sous le numéro 391 349 651 représentée par Me Marie-hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

627f48e3551627057d32e05c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

SULTAN COIFFURE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971ef13cdc6046d47390749

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 4] N°SIREN : agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68f1d265e5a8ebce71548342

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MCA MANAGEMENT Agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle

Page 3 sur 10

← PrécédentSuivant →