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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92373
28 avril 2015
28 avril 2015
G : 14/ 09023 Mme Mélanie X... C/ Me Jacques Y...
Source officielle1ère Chambre
686611e4957d68b57534e3b4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 5] Représenté par Me Alain BÉGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL INTIMES SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ [Adresse 1], sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SASU MELANIE
Source officielle2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebccd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CADUCITÉ Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03959 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QX5I - ORDONNANCE N°2025-79 APPELANTE : Mme [N] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d32fcdc6046d47f52e1e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
judiciaire des sociétés [7] et Meat Invest.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfc542d85a267f3c76d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la procédure de redressement judiciaire à la société Meat Invest.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7d
29 octobre 2012
29 octobre 2012
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Daniel Y... et Nathalie X... ont vécu en union libre et trois enfants, Mélanie née le 8 novembre 1991 et Mickaël et Alexis nés le 30 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b225
29 novembre 2007
29 novembre 2007
de la SCPA PIERRE ARNAUD- BRUNO CHARLES REY, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Nelly HEMAIN, avocat au barreau de LYON Maître C... ès qualités de liquidateur de la société GASCOIGNE MELOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f9
17 juin 2014
17 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : B0218 INTIMÉE SAS LABORATOIRES DR NG PAYOT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 62, rue Pierre Charron-75008 PARIS représentée par Me Thierry MEILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888ab
18 mai 2006
18 mai 2006
. - 78770 MARCQ ès-qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélanie Marie Mathilde A... née le 8 décembre 1988 à Versailles (78) Madame Joelle Yvonne Madeleine B... épouse A... née le 17 Janvier
Source officielle1ère Chambre civile
64d5cfa79c17ddd969ec621e
10 août 2023
10 août 2023
[W] [T] Représenté par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS Mme [U] [T] Représentée par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ad
29 mars 2013
29 mars 2013
RG N : 12/ 01229 AFFAIRE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT HAUTE VIENNE C/ Mélanie X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Mélanie âgée de 14 ans et Alexandre de 10 ans et demi ont clairement indiqué à l'enquêtrice leur souhait de rester avec leur mère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d5ec25a97f0381f4d00
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Considérant que la société Bigard ne rapporte pas la preuve que les sociétés Nordesosse et Meat Desoss se sont rendues coupables de manquement contractuel ; que les sociétés Nordesosse et Meat Desoss qui
Source officielleRétention_recoursJLD
69eafc34cdc6046d4757138d
23 avril 2026
23 avril 2026
recours dans l'acte d'appel ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé, Vu la présence de la Selarl CENTAURE AVOCATS, substituée par maître BARGETON Mélanie
Source officielleRétention_recoursJLD
6a1e66a7cdc6046d47cac37c
1 juin 2026
1 juin 2026
l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [W] [Y] le 30 Mai 2026 à 16h17 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Mélanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdba9a4f5355088b847b775
12 février 2019
12 février 2019
Monsieur [D] était à l'entière disposition de la société FRANCE MELASSES de jour comme de nuit pendant la durée des opérations (...).
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a4f
31 janvier 2020
31 janvier 2020
SAS Melt [...] [...] Représentés par Me Eric Lecocq, avocat au barreau de Paris, toque : E0075 INTIMEE SARL Paris CHR transactions [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e056
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Monsieur Emmanuel Z...et de Madame Christine X...sont issus quatre enfants : - Laurent, né le 20 février 1991, - Virginie, née le 22 mai 1995, - Mélanie, née le 19 janvier 1998, - Mélodie
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02625_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler le titre exécutoire émis le 2 septembre 2020 par lequel le président du syndicat intercommunal de voirie (SIV) de Menat l'a constitué
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3276
7 avril 2017
7 avril 2017
MEAT COMPANY, aucune des attestations ne faisant état de ces éléments, alors que de son côté l'employeur soumet à la cour l'attestation de M.
Source officiellePage 3 sur 242