Vu le jugement, assorti de l'exécution provisoire, prononcé le 13 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Nîmes entre, d'une part, Messieurs [N] [Z] et [G] [E], et d'autre part, la SCI Les 3B, qui

Condamner solidairement Messieurs [L] [D], [E] [O] et [M] [Q] à payer à la SCI ARENA la somme de 5000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

§5 Sur les mesures accessoires Les jugements déférés seront confirmés en ce qu'ils ont condamné la SCI [L] et M. [K] [T], M. [V] [T], M. [O] [T] et M.

se portaient acquéreurs de l'immeuble, à la place de Messieurs Y... et Z..., par l'intermédiaire de la SCI SILAGI.

titre de l'article 700 du code de procédure civile les sommes de : 2.000 euros à la SARL France Pierre Invest outre les frais de mesurage, 900 euros la SCP CARTIGNY MARTIN, 900 euros à la SCP BLEARD

Un contentieux oppose, devant le tribunal administratif, Messieurs [M] et [C] à la SCI [Adresse 10], à propos de constructions édifiées ou modifiées par cette dernière sur son fonds.

APPELANTE : SCI DIVONNE PROPERTIES 121, rue des Bergeronnettes 01280 PREVESSIN MOENS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROGER Mathieu, avocat au barreau

rémunération dû par la SCP Gotanegre Vermeersch à la SCI Cerdane.

Il convient, en tenant compte de l'équité et de la situation économique respective des parties, de condamner la Sci Des Bains à payer à Messieurs Claude X..., Jean-Luc Y..., Patrick A...et André B...,

* * * Par acte du 15 février 1997, la SCI Dynapierre a donné en location à messieurs [O] et [M] [I] un appartement situé [Adresse 1], dans le Val de Marne.

[Z] [T] ; -A titre subsidiaire, prononcer la nullité de la clause de tontine insérée dans la SCIM [35], -Dire en conséquence, que les 979 parts de SCI appartenant à M.

Par acte notarié du 24 février 2021, messieurs [Z] et [S] ont apporté à la Sci AC Immo Resort 38 le bien immobilier objet des locations.

et la condamnation de la SCI Blain-Guitard aux dépens.

Par déclaration en date du 30 novembre 2005, la SCI Paboly et Messieurs [V] et [I] interjettent appel du jugement susvisé.

Par exploit du 6 septembre 2010, la SCI et la Sarl CIA assignaient messieurs [I] et [R] [C] devant le tribunal de grande instance de Grasse pour voir ordonner la radiation de l'hypothèque et leur payer

*Dit n'y avoir lieu d'ordonner une mesure d'expertise, *Débouté Madame [C] [T] et la SCI OLAIME de leurs demandes fondées sur l'article 700 du code de procédure civile.

Or en l'espèce, il n'est ni allégué, ni a fortioiri démontré par l'appelante que la SCI Cedolovier dont les associés Messieurs [G] et [Y] associés de la SCI Cedolivier exerçaient respectivement les professions

Par déclaration enregistrée au greffe de la cour d'appel le 11 juin 2018, Messieurs Olivier X..., Jean X..., Madame Mauricette Y... veuve X... ainsi que la Sci La Faucherie ont interjeté appel de cette