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896 résultats pour « Natali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f1a08dcdc6046d47ee63f3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Cybèle ORDOQUI, conseillère, Nathalie

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd44

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Natale A... Raoul B... Marina C... épouse B... Marziana D... épouse F... Marco E... Ornella E...

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Natalia Y... Natalia Z... épouse A... Copie exécutoire délivrée le : à : Me B... Me C...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2394680d7268397c9396

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

GESTION PRIVEE INDOSUEZ Ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 15] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Non représenté SA SOCIETE NATIXIS

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CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd8882e

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

arrêt rendu le 7 mai 1994 par la cour d'appel de Gênes en Italie ayant déclaré compétentes les juridictions italiennes pour connaître du litige entre l'appelant et les sociétés Fincantieri Cantieri Navali

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CA

Chambre civile TGI

64a50d15b8594705dbfccd3c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

LOGEMENT dont le siège social est sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Natalia

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CA

Chambre civile 1-6

6a225932cdc6046d47379d40

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Octobre 2025 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 25/02453 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.06.2026 à : Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29c

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

X... les prestations familiales pour les enfants Federico X... né le 13 septembre 1990, Julieta X... née le 2 août 1993 et Natalia X... née le 21 septembre 1997 et a rejeté le surplus des demandes de M

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02110_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

durée de dix ans du 26 mars 2024 mentionné par l'ordonnance ayant été délivrée à la fille de la requérante, Mme A Naamani.

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

616263c710de15342de1484b

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Me Véronique DE LA TAILLE), avocats postulants au barreau de PARIS, toque : K0148 INTIMÉS : - Madame [O] [F] [K] [A] née [V] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clotilde CHALUT NATAL

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63d0d5a781a7b805de12b51f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Copie exécutoire à : - Me Natalia ICHIM - Me Patrick TRUNZER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/02809 - N°

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CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

à Bethune (62400) et Madame Natalia X... née le [...]             à Kiev (UKRAINE) demeurant [...]                                              

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

ON DES RESSOURCES ET DES INVESTISSEMENTS PAR L AUDIT CONSEILSc/SCS BANQUE DELUBAC ET COMPAGNIE

5fd93934a7b2b51e424467aa

Appel

7 avril 2020

7 avril 2020

donné acte à la société ABP Vie de ce qu'elle était désormais dénommée BPCE Vie infirmé le jugement du tribunal de commerce de Bordeaux en date du 09 janvier 2015 statuant à nouveau mis la société Natixis

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CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85192

Appel

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Qu'accordée seulement en raison de l'état physiologique de grossesse de la salariée elle ne dépend en rien de l'issue de la grossesse et ne vise à atténuer aucune charge financière supplémentaire, natale

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CA

Avis

CADA:20172746

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

ministre des armées à sa demande de communication d'une copie de son dossier administratif personnel, notamment : 1) le dossier relatif à l'enquête administrative liée à sa demande d'accès à la base navale

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CA

Chambre 1-11 HO

69f1a388cdc6046d47ee9faa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

INTERVENANTE: Le procureur général ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 28 Avril 2026, en audience publique devant Mme Nathalie

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CA

2e Chambre

6032b20b7c58832950dcd9d8

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2017 N° 2017/ 467 Rôle N° 17/03957 Société FINCANTIERI CANTIERI NAVALI ITALIANI SPA C/ SASU COMPAGNIE

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CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94123

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX N° RG 18/06672 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJRM 6e Chambre C Ordonnance no 2018/M256 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Natalia

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CA

Chambre civile TGI

651d033efe8d588318c1b018

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01791 - N° Portalis DBWB-V-B7G-F2AC Monsieur [G] [R] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Natalia SANDBERG, avocat au barreau

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6780be1e780de3a214879e5c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

NANTALI E.U.R.L. LJEJ S.A.S. APLUS SANTE S.A.R.L. D'[Localité 25] S.E.L.A.R.L. ATHENA S.E.L.A.R.L. ATHENA S.A.R.L.

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