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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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16 mars 2017
Y... : Le rapport d'expertise établi par le docteur A...sur la base duquel les parties s'accordent pour évaluer le préjudice de M.
6253cca4bd3db21cbdd90c93
12 novembre 2013
C/ Mme Nathalie Y...
6253cc80bd3db21cbdd904be
3 avril 2013
Monsieur Félix X...et son épouse Madame Angèle Nathalie B... ont relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 juillet 2010.
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23 juin 2011
M DES LANDES C/ Nathalie X...
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10 avril 2008
la distribution ; Que ces affirmations péremptoires sont cependant sérieusement tempérées par les attestations délivrées respectivement les 28 et 29 mai 2006 par Madame Catherine D... et Madame Natalie
6253cd2ebd3db21cbdd9281a
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nathalie X... et les 39 autres salariés.
Chambre Civile
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2 juillet 2024
[L] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions dirigées à l'encontre de Me [T] et la société [Z] [T] et Nathalie Louault, - débouter Me [T] et la société [Z] [T] et Nathalie Louault de l'ensemble
Chambre sociale 4-6
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22 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie
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12 janvier 2016
Nathalie ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un
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12 novembre 2008
LAO OUINE ASSOCIÉS (en abrégé CLA ), représentée par son Directeur Général ... 97436 SAINT LEU Représentant: SELARL LEXIL (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉE : Mademoiselle Nathalie
Chambre sociale
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4 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie JAY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller
Pôle 5 - Chambre 3
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25 avril 2024
Recoules, présidente de chambre et Mme Sandra Leroy, conseillère, rapport ayant été présenté par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre.
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20 janvier 2011
2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04960 Jugement (No 09/ 2023) rendu le 11 Mai 2010 par le Tribunal de Grande Instance de DOUAI REF : DG/ IM APPELANTE Madame Nathalie
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26 janvier 2018
(les consorts B...), aux termes d'un acte authentique du 27 mars 2008, pour l'établissement duquel les acquéreurs étaient assistés par leur notaire, M. Daniel I....
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20 mai 2008
Nathalie Z... est restée assise, Monsieur A... a rassuré Madame Nathalie Z... en lui disant qu'il avait toujours sa confiance pour mener à bien sa mission d'infirmière au sein de l'entreprise, puis le
Chambre des étrangers
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28 juillet 2022
DOSSIER: N° RG 22/00066 - N° Portalis DBV6-V-B7G-BILOG COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 Juillet 2022 à 14heures [C] [D] LIMOGES, le 28 Juillet 2022 à 14heures, Madame Nathalie
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19 avril 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 19 avril 2013 à 14 heures 30 Nathalie X... épouse Y...
Chambre 1-3
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17 janvier 2025
barreau de BORDEAUX Appelante à SARL D'NASTY PIZZ' Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nathalie
Chambre 2-4
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1 avril 2026
décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie
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28 août 2019
Représentant : Me Nathalie ELMOZNINO, avocat au barreau de NICE AppelanteM. Y... K...
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