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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93faa
30 mars 2018
30 mars 2018
Paulette Z... est décédée le [...].
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8702a
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Il considère que Paulette A...
Source officielleChambre Sociale
68f1cd852f77035fb0bf7f26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
auprès d'un tiers, la société NES Palettes à [Localité 6].
Source officielleCour d'Appel
Octobre 2013 Madame Paulette X... Monsieur Franck Yc/Madame Denise Hélène Y
6253cca3bd3db21cbdd90c5e
29 octobre 2013
29 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE DOSSIER N 13/ 00024 29 Octobre 2013 Madame Paulette X... Monsieur Franck Y... c/ Madame Denise Hélène Y... épouse Z...
Source officielle1ère Chambre
65b0bfc58d0ccf000877e715
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle ajoute que rien d'anormal n'y apparaît d'ailleurs, puisqu'on y voit des articles présentés sur des palettes posées le long d'une baie vitrée donnant sur un vaste hall, et que ces palettes sont parfaitement
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90357
5 mars 2013
5 mars 2013
Mme Paulette Z... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a946
24 avril 2007
24 avril 2007
Madame Paulette X... a exploité jusqu'au 31 décembre 1995 un fonds de commerce de discothèque à l'enseigne LE NELSON, à REDESSAN (Gard).
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f0
14 mars 2013
14 mars 2013
MOTIFS Attendu que les 3 000 palettes objet de la facture du 21 août 2009 d'un montant de 24 039, 60 euros TTC adressée à la société Loctrans, dont la société Epalia réclame le paiement, correspondent
Source officielleChambre 1-1
6894373d5b43bcd1194a956e
6 août 2025
6 août 2025
RIALTO Représentant : Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [C] - Membre de S.C.P.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01454_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'Oye-et-Pallet a opposé un sursis à statuer sur la demande de permis d'aménager un lotissement comprenant dix lots, présentée par la SAS DIFI.
Source officielleChambre sociale
6358cd97c40aa805a7864bc8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
sur une palette par le transitaire à charge pour elle de procéder à une remise desdites palettes une fois que l'ensemble du dispositif médical déposé sur la palette est consommé; que les palettes font
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0ba
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Chep France réclame le paiement de 11 factures de location de palettes utilisées par la société Jardin du Val de Loire en date des 31 décembre 2017, 31 janvier 2018, 28 février 2018, 31 mars
Source officielleChambre 1-7
69fd8435cdc6046d4704cacb
7 mai 2026
7 mai 2026
Il précise que les troubles de jouissance dénoncés par la SCI LA PALETTE [X] ne lui permettent pas de s'exonérer du paiement de ses charges de copropriété.
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3687ffc2c8318edff2e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A cet effet et suivant acte du 28 mars 2013, elle a conclu avec la société Lufti Kolgjini AB, société de droit suédois, un contrat lui assurant l'exclusivité de la distribution de paillettes de sperme
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929de
5 novembre 2015
5 novembre 2015
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Paulette Y..., de nationalité béninoise, qui demeurait initialement dans le Val de Marne, est venue s'installer dans l'Essonne.
Source officielleChambre commerciale
6349000463d497adffda4114
13 octobre 2022
13 octobre 2022
PAS DE PALETTE prise en la personne de son gérant en exercice.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
C / SAS AUBERGE DE LA PAILLERE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb06
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Suite à ces inventaires, il avait constaté des écarts importants de stocks : le 27 juin 2022 : disparition de 100 palettes, le 11 juillet 2022 : disparition de 100 palettes.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a46
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Je vous donne donc mandat pour récupérer ces palettes pour l'année 1999 et 2000 ; Qu'il apparaît donc que la société DISPAM a restitué à l'expéditeur un nombre équivalent de palettes à celui constituant
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c559
27 novembre 2007
27 novembre 2007
X... qui souhaitait se servir d'un paquet de yaourts au rayon produits frais a chuté en se prenant les pieds dans l'une des palettes ; Attendu que selon M.
Source officiellePage 3 sur 517
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