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1 448 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6864c20431953a33f9365eaf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Deux mises en demeure avant saisie ont été adressées à la Sàrl Le Paradis des Loups les 3 octobre 2017 et 26 juillet 2021.

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04242_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

, le Conseil d’Etat, statuant au contentieux, a annulé l’arrêt n° 17MA02160 de la cour administrative d’appel de Marseille du 22 novembre 2019 en tant qu’il statue sur les conclusions de la société Paradis

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01755_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) WRA, représentée par Me Christian Wiart, agissant en tant que liquidateur judiciaire de la SARL Ferme du Paradis

Source officielle
CA

11e Chambre A

61633c187eadebb7307d1f43

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

Ainsi la société civile particulière Paradis qui serait devenue actuellement une société à responsabilité limitée (la société Paradis), titulaire de telles actions, a donné à bail commercial le 25 mai

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5193ef93c421386a9b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PARADIS DES GOURMANDS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cédric-David LAHMI de la SELEURL PARTNER IN LAW, avocat au barreau de PARIS, toque : E0304 à DÉFENDEUR S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

J'avais une rationalisation dans le vide, je sentais que c'était ma place d'être dans l'hopital, j'étais dans un petit paradis avec 27m² avec des insépérables. (...)

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03267_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

A l'issue de vérifications de comptabilité de la SARL Bijouterie 6 Paradis, dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfe2

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

L'OISEAU DU PARADIS dont le siège social est ZAC de Houelbourg 3, Boulevard de Houelbourg Z.I de Jarry 97122 BAIE MAHAULT non représentée COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

On est en présence d'une marque composée d'un seul mot (PARADIS) et d'une marque complexe composée d'une expression (LE PARADIS D'ADAM).

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20154515

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet la requalification du Champ de Mars de Lille - reconstruction des ponts du petit Paradis

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

662b4402fe25450008314ce2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[V] [I] en qualité de gérant de la SARL Ô Paradis et a été remise à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60346eae35eb9e5ce3f004f9

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Mesdames [Q] [J] et [M] [J] épouse [Q], cogérantes de la société Ambiance Paradise, ont, chacune, par actes séparés du même jour, souscrit un engagement de caution solidaire à hauteur de 21.009 € pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd26

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

le 24 avril 2004, d'un montant de 1. 141. 886, 11 € pour la société SOVICAUR et de 50. 267, 34 €. pour la société LE PARADIS VERT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b1e

Appel

4 mars 1999

4 mars 1999

Le 29 septembre 1998, la SCP BOMMART & MINAULT est intervenue aux lieu et place de Maître BOMMART en qualité d'avoué de la société PARADIF EURO SANTE BEAUTE.

Source officielle
CA

Chambre civile

644a1224656d26d0f8b57d1d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

LE PARADIS C/ S.C.I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

B-J5V6 SOCIETE PAVILLON DE LA MUTUALITÉc/CPAM DE LA GIRONDE

5fd9925766efe083b089ba3b

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

mutualité a établi une déclaration d'accident du travail, survenu le 21 octobre 2013, dans les termes suivants : 'était en service, s'est sentie mal et est allée aux toilettes - malaise avec un début de paralysie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01555_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

En revanche, la méthode alternative de reconstitution du chiffre d'affaires de la SARL Paradiso proposée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

4o Chambre C ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 MARS 2008 No 2008 / 109 Rôle No 06 / 07749 SARL SOCIETE LE PARADIS MARIN C / Alain X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

653ca6a283c9498318209d4b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Sur la production de pièces sollicitée par la société Paradis Films La société Paradis Films sollicite avant-dire droit, la production de l'intégralité des annexes du contrat multi-films du 1er février

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL04176_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

A pour la société du parc éolien de la vallée du Paradis-Villeneuve. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle