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2 957 résultats pour « Patger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6353887f513cb5adff943720

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[O] a fait assigner les sociétés 74 Films et Pathé Films et MM.

Source officielle

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CA

11e Chambre A

61628cce293034a8c342f6ea

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2012 N°2012/500 Rôle N° 11/02688 [F] [R] SARL SPHYRENE C/ [C] [E] SA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER SCI PATE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02774_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Longs ; 4°) de mettre à la charge de l'État et de la société Les Patis Longs la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c803

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

SALOON VIDEO demeurant ... 75003 PARIS représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Richard TORRENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1576 Société GIE FOX PATHE

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02673_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

La société à responsabilité limitée (SARL) Garage du Parc Henri Paté, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Garage du Parc Henri Paté postérieurement à la procédure d’imposition dont elle a fait

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a3152e3e3b1864ce21f6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LES PATTES DOUCES --------------------- N° RG 22/05576 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NAO4 --------------------- DU 25 JANVIER 2024 --------------------- ORDONNANCE ---------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a26

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Paata Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5e3

Appel

13 décembre 2006

13 décembre 2006

SAG LES PATES FRAICHES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE, Pierre Z... es qualité de cogérant de la SARL SAG LES PATES FRAICHES, France A... es qualité de cogérante de la SARL SAG LES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94970

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Loisirs, SCI Bergerac II, Patr[...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c70

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

pour cette dernière parcelle que ce patus est situé en limite de leur habitation, à l'Ouest, au Nord-Ouest et au Sud sans référence à une procédure quelconque d'alignement.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3b7cdc6046d4789f237

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de METZ et de Me Ahmed HARIR, avocat plaidant du barreau des Ardennes DEFENDEURS A LA REPRISE D'INSTANCE : Madame [A] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616274057705f25f43643fea

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

patte, le muscle est saillant, des plis de peau sont visibles, tous les muscles sont développés, le poitrail est dessiné avec des différences de relief, la patte arrière gauche est posée à plat, la patte

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d1b

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PATHE CINEMAS FRANCE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3421a269c127203a32

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société Pathé Live établit ainsi l'existence d'éléments objectifs exempts de harcèlement moral.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

ésentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZc/S.A

68f1d5b90b565ec7590f7bd3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR D'APPEL DE NANCY Chambre Sociale 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/01729 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTBE PARTIES EN CAUSE : Madame [G] [I], représentée par Me Agnès BIVER-PATE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19ec9f36f05b4431793

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

au barreau de PARIS, toque : D2151 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 3] représenté à l'audience patr

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CA

3e Chambre A

6035b092bc7c0f156b977d75

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

MOTIFS DE LA DECISION': - La responsabilité de la SARL Patie Michel : La SA Exofrais et la MMA font valoir que la responsabilité de la SARL Patie Michel est engagée, celle ci étant intervenue sur

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CA

2e chambre civile

642fb675cece1704f57476f0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PATA BEZIERS, inscrite au RCS de BEZIERS, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS,

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c37788aac83189e9b3e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[L] [M] et à la société GREEN PATH ; - débouté M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

à y ajouter la condamnation de la SARL PAT et de Me X..., es qualités, à payer à Mme Y...

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