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680 résultats pour « Patrick DAVID »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Pierre U..., Mario V..., Martial CHARLOT, Patrick W..., Laurent XX..., Fabrice YY..., Michel ZZ..., David AA..., José BB..., Francis CC..., Michel DD..., Eric EE..., Alain FF..., Michel GG..., Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e569

Appel

24 août 2011

24 août 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur David MACOUIN, Conseiller, agissant en remplacement de Monsieur le Premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a618

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Patrick H... ... ... 27190 LA BONNEVILLE SUR ITON représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Madame Nathalie X... épouse K... et Monsieur Stéphan K... demandent la confirmation du jugement et la condamnation de Monsieur David X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

ARRET No 13/ du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE David X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e047

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/09032 Jugement (No 09/4930) rendu le 02 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/VV APPELANT Monsieur David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a9

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

David X..., - fixé à une certaine somme la créance de M. X...au passif de cette liquidation judiciaire, - condamné la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f25

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92848

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

FAITS ET PROCÉDURE : Mme Patricia X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

De l'union de David X... et Patricia A...sont issus quatre enfants : - Sabrina née le 24 février 1993, - Maïté née le 8 mai 1997, - Stéphanie et Marjorie, nées le 1er mars 2000.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af9

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

DAVID Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df54

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06837 Jugement (No 10/ 00116) rendu le 29 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.

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CA

1ère Chambre

5fdd30b1986863997d5d81c7

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Martine BELLEC, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Madame Christiane F

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d600

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04582 Jugement (No 27052010) rendu le 27 Mai 2010 par le Tribunal d'Instance de CAMBRAI REF : PB/ VV APPELANT Monsieur David

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94095

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

non comparant, ni représenté, ayant pour avocat : Me David D... de la SELARL CHEVET-NOEL - TEXIER - D..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE SARL PATRICK Z..., RCS LA ROCHE SUR YON B 453 838 476,

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Patrick A... ...

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CA

1ère Chambre

69e1d3adcdc6046d4789f154

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Madame [G] [P] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ S.A.S.

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CA

1ère Chambre

69e1d3b2cdc6046d4789f1ba

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ADEQUASOL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d222

Appel

24 septembre 2009

24 septembre 2009

X... et Patrick Y..., Déclare irrecevable l'appel interjeté par monsieur Jean-David X... et monsieur Patrick Y... le 30 décembre 2008 contre la société 55 PRODUCTIONS, Déboute monsieur Jean-David

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