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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
615e0d89c25a97f0381f4dcb
17 avril 2014
17 avril 2014
FX] [ZZ] [W] [HM] [L] C/ [LP] [WW] [Z] [XX] épouse [IM] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ- MONTERO - DAVAL-GUEDJ, Selarl CHAMBONNAUD-BAGNOLI-SECHER SCP CENAC
Source officielle6ème Chambre
68e4a06bcfbd3050592a13a0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
V [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assistée de Me Jean-Marc HOURSE de la SELARL
Source officielleRéférés du PP
62c91a99f3eafe9fcf075f0f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRANSPORT DELBLOND immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 845 319 540 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a6604abbd03a05db96525b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 JUILLET 2023 APPELANT : [X] [K] né le 20 Octobre 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathilde CENA
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Nathalie CENAC
Source officielleChambre 4-6
62d6493aaa6a2f06030d2587
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccb1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/01529 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JFX6 MPF TJ D'[Localité 7] 13 novembre 2023 RG : 22/03263 SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC
Source officielleChambre 1-5
696ab1cecdc6046d4793f9e1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean VOISIN SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES Me Frédéric GROSSO SELAS CENAC CARRIERE & ASSOCIÉS SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
PROVENCE représentés par Me Philippe BRUNET, avoué assistés de Me Philippe CLERC, avocat DEMANDEURS SUR RENVOI Y...
Source officielle3e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social RCS de PARIS n° 542 063 797 [Adresse 21] [Localité 18] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-6
696aab1ecdc6046d47937873
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 5] Tous représentés par Me Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Nadège CARRIERE de la SELAS SELAS CENAC
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
CENAC ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 janvier 2008 en audience publique.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df76b0d41e0057d43e1e6
12 mai 2022
12 mai 2022
d'appel du 24 mai 2019, APPELANT : Monsieur [R] [Y] né le 06 Octobre 1988 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Commercial(e), demeurant [Adresse 1] rerpésenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89475
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Entreprise régie par le Code des Assurances, prise en la personne de son Président en exercice,26 Rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP CENAC
Source officielleCour d'Appel
CAMIER Alainc/Christian FOURTET
6253c8e1bd3db21cbdd86843
26 mai 2003
26 mai 2003
la SA TRANSPORTS VIALA et Fils Sté HOLDING GROUPE VIALLE CGEA 33 Me PIMOUGUET, ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la Société HOLDING TRANSPORTS VIALLE et de la SA TRANSPORTS VIALA Me CENA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad948616ed0f8cd4f00
2 mai 2023
2 mai 2023
Adresse 8] LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE LA ROCHELLE ROCHEFORT, ES QUALITE DE RESPONSABLE DU COMPTE SEQUESTRE DE L'ORDRE, domicilié en cette qualité [Adresse 8] représentés par Maître Philippe
Source officiellePage 3 sur 3