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3 277 résultats pour « Philippe Ramon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

6973afedcdc6046d4772a9aa

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Achille TAMPREAU, Vu l'instance opposant : Mme [E] [K] Représentant : Me Bernadette RAMOS

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd707a360c991cbe685d2c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Me Philippe-Laurent H... Me Nicolas I... Me Paul J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c880

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Philippe, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Par jugement contradictoire en date du 12 février 2013 ce tribunal a : • débouté Philippe X... de l'ensemble de ses demandes ; • condamné Philippe X... aux dépens et à payer sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e658

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Philippe Y... né le 21 Juillet 1963 à MARSEILLE (13000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d543

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Philippe X..., est née Séphora le 24 septembre 2002. Les parents se sont séparés fin mars 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9125f

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Philippe X... et Mme Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

TARIFICATION

66177da0e5d80f0008c2e6c2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Philippe Mélin, président assisté de M. Christophe Giffard et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85d

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Philippe Jacques X...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc9bbb2c32d969d3527a

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

633fc329e633183e2ee17aa6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeea0de54ff609f7e6c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b01f

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

barreau de FORT DE FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 972009002200900222 du 23/ 06/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900c7

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 19 avril 2011, Philippe X... a régulièrement interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af28

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Philippe né le Mercredi 15 Janvier 1958 à BUZANCAIS (36), de Marcel et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159a

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Aux termes du mandat de vente sans exclusivité consenti par Philippe X... à la société Cabinet C. I. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93124

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

RÉFÉRÉ du : 6 AVRIL 2016 ORDONNANCE No 35/ 2016 No RG : 16/ 00494 Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251cba731fad7dd35492

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaefa0de54ff609f7e82

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] Le RSI de Lorraine a émis 5 contraintes à l'endroit de M.

Source officielle

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Journal officiel
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LA CREMADE RAMONAGE, Philippe TOUZET

SIREN 891184145Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Acte Authentique en date du 26/11/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : La Croix 15100 TANAVELLE. Adresse du nouveau propriétaire : 16 Parc d'Activites du Pays de Montsalvy 15130 LAFEUILLADE-EN-VEZIE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

06/03/2026

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RAMON, Jean-Philippe, Joseph

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25/04/2025

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21/03/2025

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