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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65aa2025a34ad10008581763
18 janvier 2024
18 janvier 2024
° Portalis DBVB-V-B7G-BKIOY [X] [M] [R] [G] épouse [M] C/ [O] [W] [Z] [W] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adeline POURCIN Me Philippe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0cafc25a97f0381f4ad1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
11424 APPELANTE Madame [D] [U] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Phillipe
Source officielleChambre 1-7
6688ddf7676b73dd81b96c12
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LES DOCKS LIBRES représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE Nous, Carole DAUX-HARAND, Présidente de la Chambre 1-7 de la cour d'appel
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 04 Février 2022 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/01799.
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f6396
5 avril 2024
5 avril 2024
MEDIAPOST Copie exécutoire délivrée le :05/04/2024 à : Me Frédérique GALLOU, avocat au barreau de TOULON Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c894
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Me Philippe TOISON D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2008 N° R.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e711
30 août 2011
30 août 2011
représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GLASER de la SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER, Associés-Cabinet TAYLOR WESSING, avocats au barreau de PARIS
Source officielle3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f97c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d90
19 juillet 2017
19 juillet 2017
Philippe DOUCET, Sophie BLOUDEAU-LEROUX, Caroline OBER-GEGADEN et Antoine DEVILLARS Huissiers de Justice associés à NANTES en date du 24 avril 2017, Maître Sandrine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7af
22 septembre 2008
22 septembre 2008
représenté par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assisté de Maître MARIS substituant Maître Philippe CORNET de la SELARL PLUMANCY, avocats au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc8
7 octobre 2008
7 octobre 2008
G. 07 / 01084 ----------------------- Philippe X... C / CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIÈRES (CNIEG) S. A.
Source officielleChambre 1-2
65b35a7b1d7564000872db6a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2024/67 Rôle N° RG 22/16399 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOTF [J] [W] C/ [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel POLETTI Me Philippe
Source officielleChambre 1-2
653b586f502b828318c4e1c4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2] RE PRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LA SARL CITYA CARTIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent MARTIN Me Philippe CORNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 68440 Eschentzwiller Monsieur Philippe VVVVV... demeurant... – 29150 Chateaulin Madame Sylvie WWWWW... épouse VVVVV...
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9177
8 avril 2024
8 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c1
19 juin 2014
19 juin 2014
N.), pris en la personne de son représentant légal en exercice 32 rue Colnett-Motor Pool-BP. 2990-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a188481d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[V] [W] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me François CORNUT, avocat au barreau de LYON, toque : 203 INTIMEE : La société GEODIS
Source officielleCour d'Appel
édure pénale ouverte notammentc/Messieurs Y
6253c8bdbd3db21cbdd861e5
26 avril 2002
26 avril 2002
FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 9 avril 1999, Maître CHARRIERE Philippe, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société DIFFUSION CREATION PROMOTION, a fait assigner la
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b3
24 mai 2004
24 mai 2004
Philippe X... demande la confirmation du jugement et la somme de 1 500 ä en application de l'article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5e
13 février 2008
13 février 2008
ET E., avoués assistée de Me Philippe CORNET de la SELARL PLUMANCY, avocats CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officiellePage 3 sur 13