c/ Madame Colette Y... divorcée X... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 octobre 2005 (R.

Il conclut au débouté de la société Tendriade Collet.

C/ Christian X..., Pierre X... M. J/ E.

de production des pièces de catégories B et C dans les 30 jours suivant la proposition faite par les avocats de la société La Rosée Cosmétiques, ce délai pouvant être prorogé une fois avec l'accord de

C/ SA ETS RENE COLLET APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Octobre 2006 RG : F 04/02946 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2007

APPELANTE SARL DE PARTICIPATION COPPET BP 2099 97122 BAIE- MAHAULT Représentée par Maître Charles-Henri COPPET (toque 14), substitué par Maître DESBONNES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST

[L] [M], - dit et jugé le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la société Corret à payer à M.

Il produit également ses plans de travail 2018 démontrant qu'il travaillait pour la commercialisation de la marque LE PETIT OLIVIER, produite par la PHOCEENNE DE COSMETIQUE (pièce n° 16), ainsi que des

RG N : 11/01625 AFFAIRE : Mme Colette X..., Mme Jeanne Y... C/ Mme Magali X...

Par ailleurs, la SCI LA COSTE qui conteste également aux époux X...la propriété d'une pièce dite D1 incluse dans leur parcelle 1191 ne produit aucun élément de nature à contrarier leur titre.

aux « pièces fournies par l'appelante à savoir différents courriers adressés au notaire ».

Vu la procédure concernant Madame Colette Maggy X...née le 7 mars 1956 au Moule, admise en soins sous hospitalisation complète au Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie de Pointe-à-Pitre.

François I... à l'occasion de la cession des participations des sociétés La Sparle et Comet IDF par la société Comet, compte tenu de la démission de M. Pierre I..., M.

Le litige porte sur le paiement des cinq factures suivantes émises par la société Comet contre la société TCB et produites en pièces 3, 8, 16, 18 : - facture no 521187 du 31 octobre 2011 d'un montant

Systemes et d'autre part entre elle et la société Locam,  rejeté la demande de dommages-intérêts formulée par la société Comet Systemes à son encontre, débouté les sociétés Locam et Comet Systemes du

La société JOUVE & AGE commercialise quant à elle des produits cosmétiques sous sa marque "BOTO LIKE", déposée le 13 janvier 2004 en classe 3 et 5 pour désigner les produits suivants : "Savons.

Que les pièces de la procédure ne permettent pas, par contre, de caractériser suffisamment l'existence d'une relation de travail salariée entre Colette X... et Laurentine Y....

C/ SA CREDIPAR, Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.

Gray ; Recevant le COMET en son appel, le dire bien fondé et réformer le jugement déféré, Ecarter des débats les pièces communiquées par la société ASIAN CONCEPT le 10 mars 2008 (pièces no 5 et

COSMETIQUE, sollicitent le rejet de la demande. Par un avis écrit, le procureur général conclut lui aussi au rejet de la demande.