CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
662209689ce1420008389773
18 avril 2024
Le certificat médical initial du 20 octobre 2015 fait état : 'diagnostic principal : contusion d'autres parties du poignet et de la main.
Chambre 4-8
6524e9f801887783183995f7
6 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [T] a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, une 'fracture poignet droit'.
Chambre Sociale
65ab76ee36bfc00008d68e6e
19 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8e
5 novembre 2013
primaire d'assurance maladie de la Mayenne (ci-après : la CPAM de la Mayenne) a notifié à l'assurée une décision de prise en charge, au titre de la législation professionnelle de sa ténosynovite du poignet
2EME PROTECTION SOCIALE
626b8130d1fb03057d9a4f2f
26 avril 2022
Il est fait état d'un poignet gauche discrètement augmenté de volume, d'une coloration et chateur symétrique du poignet gauche par rapport au côté droit une absence de déformation, absence d'amyothrophie
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9625
3 avril 2024
En conséquence, raideurs épaule droite et poignet droit imputables à l'accident du travail initial.
Chambre 4-8a
69d74964cdc6046d479cefab
8 avril 2026
Cette dernière ramenait une patiente en fauteuil roulant et, alors qu'elle tirait le fauteuil, elle ressentait une douleur au poignet et au pouce droit.
4ème chambre
DCA_23TL00819_20240215
15 février 2024
Article 3 : La commune de Le Pouget et la société HP Aménagement verseront solidairement une somme globale de 2 000 euros à M.
627217e1228a02057de6734b
2 mai 2022
Le barème retient un taux de 15% pour un blocage total du poignet.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d79
15 avril 2025
En l'espèce, il est rappelé que l'assuré a fait une chute sur son poignet gauche. Le certificat médical initial a fait état d'un traumatisme du poignet gauche avec impotence fonctionnelle.
Chambre sociale
686765359f40b42a26419c70
3 juillet 2025
dt » - arrêt du 6 décembre 2018 au 5 janvier 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt » - arrêt du 3 janvier au 8 février 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt ».
3e chambre sociale
697c606dcdc6046d47396206
29 janvier 2026
gauche, pour ramener le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet gauche à 10% et a également évalué le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet droit pour le ramener à 30%.
63c10547bf9fd47c90a1365b
12 janvier 2023
Dans les suites rééducation kinésithérapique du membre supérieur gauche, AMOS du poignet.
62760c40593736057d78a8fa
6 mai 2022
Le médecin consultant de l'employeur en première instance a retenu qu'en l'état du caractère léger de la limitation du poignet alors que le barème préconise un taux de 15 % pour un blocage du poignet en
Chambre 4 SB
6a1a77c6cdc6046d47751bf8
28 mai 2026
Concernant le poignet droit dominant, le barème préconise un taux d'IPP de 10 à 15% en cas de limitation de la pronosupination du poignet dominant.
64bb73280d42fcd969e7ce51
21 juillet 2023
[W] [R] a été victime d'un accident du travail le 19 janvier 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, un 'traumatisme poignet gauche'.
Juge des référés
DCA_26TL00784_20260507
7 mai 2026
Par la requête enregistrée sous le n° 2600744, la commune du Pouget relève appel de ce jugement.
627ca6844781dc057dee792a
9 mai 2022
Ce taux a été fixé pour des séquelles consistant en un « syndrome épaule main droit modéré avec limitation des mouvements du poignet droit et de l'épaule droite après une entorse simple du poignet droit
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
Le guide barème applicable aux pensions militaires d'invalidité cote les raideurs de l'extension et de la flexion du poignet de 5 à 8 % à droite et de 4 à 6 % à gauche.
63c1054bbf9fd47c90a1366d
l'absence de trouble de la mobilité du poignet.
Page 3 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.