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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

662209689ce1420008389773

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le certificat médical initial du 20 octobre 2015 fait état : 'diagnostic principal : contusion d'autres parties du poignet et de la main.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [T] a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, une 'fracture poignet droit'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab76ee36bfc00008d68e6e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

primaire d'assurance maladie de la Mayenne (ci-après : la CPAM de la Mayenne) a notifié à l'assurée une décision de prise en charge, au titre de la législation professionnelle de sa ténosynovite du poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8130d1fb03057d9a4f2f

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il est fait état d'un poignet gauche discrètement augmenté de volume, d'une coloration et chateur symétrique du poignet gauche par rapport au côté droit une absence de déformation, absence d'amyothrophie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9625

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En conséquence, raideurs épaule droite et poignet droit imputables à l'accident du travail initial.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69d74964cdc6046d479cefab

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Cette dernière ramenait une patiente en fauteuil roulant et, alors qu'elle tirait le fauteuil, elle ressentait une douleur au poignet et au pouce droit.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00819_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Article 3 : La commune de Le Pouget et la société HP Aménagement verseront solidairement une somme globale de 2 000 euros à M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e1228a02057de6734b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Le barème retient un taux de 15% pour un blocage total du poignet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39ce303a1b38839f7d79

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

En l'espèce, il est rappelé que l'assuré a fait une chute sur son poignet gauche. Le certificat médical initial a fait état d'un traumatisme du poignet gauche avec impotence fonctionnelle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

686765359f40b42a26419c70

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dt » - arrêt du 6 décembre 2018 au 5 janvier 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt » - arrêt du 3 janvier au 8 février 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606dcdc6046d47396206

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

gauche, pour ramener le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet gauche à 10% et a également évalué le taux d'incapacité permanente partielle sur le poignet droit pour le ramener à 30%.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a1365b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dans les suites rééducation kinésithérapique du membre supérieur gauche, AMOS du poignet.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62760c40593736057d78a8fa

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Le médecin consultant de l'employeur en première instance a retenu qu'en l'état du caractère léger de la limitation du poignet alors que le barème préconise un taux de 15 % pour un blocage du poignet en

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77c6cdc6046d47751bf8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Concernant le poignet droit dominant, le barème préconise un taux d'IPP de 10 à 15% en cas de limitation de la pronosupination du poignet dominant.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[W] [R] a été victime d'un accident du travail le 19 janvier 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, un 'traumatisme poignet gauche'.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26TL00784_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par la requête enregistrée sous le n° 2600744, la commune du Pouget relève appel de ce jugement.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6844781dc057dee792a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Ce taux a été fixé pour des séquelles consistant en un « syndrome épaule main droit modéré avec limitation des mouvements du poignet droit et de l'épaule droite après une entorse simple du poignet droit

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01441_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le guide barème applicable aux pensions militaires d'invalidité cote les raideurs de l'extension et de la flexion du poignet de 5 à 8 % à droite et de 4 à 6 % à gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c1054bbf9fd47c90a1366d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'absence de trouble de la mobilité du poignet.

Source officielle

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