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2 383 résultats pour « Poulvet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

634f955eb5afe5adfff2898e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Elle explique effectuer ces gestes pour 'prendre les cartons ou les bacs sur la roulette ou prendre les poulets sur le tapis', mais également pour le poste emballage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68df589d5835300816d815fc

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEJOUX Représentant : Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03158_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

B, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé à la cour d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25 janvier 2022.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01737_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

C... et la SCI Cedinog, représentés par Me Poilvet, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 11 avril 2024 en tant qu’il a rejeté le surplus de leur demande

Source officielle
CA

Première Présidence

65c1dcf0b1dbba0008e25cb9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

SERRIC HOLDING [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François POULET de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat des copropriétaires de la [Adresse

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163bf1a3aeb4b683cf412d4

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

évolué économiquement avec les contraintes du marché comme avec celles imposées par les administrations ; qu'à partir de 2006, elle a modifié sa production de volaille pour passer progressivement des poulets

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00931_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

», que la part des ventes de boissons déterminée par la vérificatrice est manifestement excessive, que cette dernière s’est fondée sur un prix moyen du « poulet-grillade » de 91 euros, que la reconstitution

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6711faf97603bf88a1884b8f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

----------------- APPELANTE [W] [O] Représentée par Me Jean-christophe CADILHAC, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 20.05 INTIMEE Société ADMR DU POHER Représentée par Me Cathy POILVET

Source officielle
CA

Chambre 4-1

696608e9cdc6046d471e1a19

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPZ2 Ordonnance n° 2026/M003 Me SELARL [6] Maître [O] [H], mandataire judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire de la SA [7] Représentant : Me Virginie POULET-CALMET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ca

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

THIOMED siège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORT Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88787

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

THIOMEDsiège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORTReprésentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant ( barreau

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03767_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

A... et Mme D..., représentés par Me Poilvet, ont saisi la cour d’une demande tendant à obtenir l’exécution de l’arrêt n° 21VE02500 du 30 juin 2023.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa20b7a34ad100085817a8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[L], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas GOLHEN, avocat au barreau de GRASSE APPELANT Association TENNIS CLUB D'ANTIBES, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Virginie POULET-CALMET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62721978228a02057de67655

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il est acquis aux débats que les investissements nécessaires à la restructuration de l'appareil de production, afin de permettre la production de poulets frais premiums et de poulets HALAL, n'ont pas été

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL03359_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

En ce qui concerne l'intérêt à agir des requérants en qualité d'habitants et d'usagers de la zone d'aménagement concerté du Pouget : 8.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03158_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ravanat, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a saisi la cour administrative d'appel de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 1907867 rendu le 25 janvier 2022 par le tribunal

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163bf1b3aeb4b683cf412d6

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

évolué économiquement avec les contraintes du marché comme avec celles imposées par les administrations ; qu'à partir de 2006 elle a modifié sa production de volailles pour passer progressivement des poulets

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d37af7d1bc2605de4b4c5b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[V] [H] et Mme [D] [W] Représentés par Me Jean-pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00414_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Par un courrier du 14 avril 2024, Me Pouget a demandé un délai supplémentaire pour produire son mémoire complémentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb13

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

X... qui avait terminé son travail, ouvrir et fermer le réfrigérateur, et l'a surpris en train d'emporter le poulet et le fromage ; que ce salarié l'a bousculé et lui a dit " tu ne m'as pas eu.. de quoi

Source officielle

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