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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff2898e
13 octobre 2022
Elle explique effectuer ces gestes pour 'prendre les cartons ou les bacs sur la roulette ou prendre les poulets sur le tapis', mais également pour le poste emballage.
Chambre Commerciale
68df589d5835300816d815fc
2 octobre 2025
DEJOUX Représentant : Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
B, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé à la cour d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25 janvier 2022.
5ème chambre
DCA_24NT01737_20260421
21 avril 2026
C... et la SCI Cedinog, représentés par Me Poilvet, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 11 avril 2024 en tant qu’il a rejeté le surplus de leur demande
Première Présidence
65c1dcf0b1dbba0008e25cb9
19 octobre 2023
SERRIC HOLDING [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François POULET de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Syndicat des copropriétaires de la [Adresse
Chambre sociale
6163bf1a3aeb4b683cf412d4
16 septembre 2010
évolué économiquement avec les contraintes du marché comme avec celles imposées par les administrations ; qu'à partir de 2006, elle a modifié sa production de volaille pour passer progressivement des poulets
5ème Chambre
DCA_24PA00931_20260114
14 janvier 2026
», que la part des ventes de boissons déterminée par la vérificatrice est manifestement excessive, que cette dernière s’est fondée sur un prix moyen du « poulet-grillade » de 91 euros, que la reconstitution
7ème Ch Prud'homale
6711faf97603bf88a1884b8f
17 octobre 2024
----------------- APPELANTE [W] [O] Représentée par Me Jean-christophe CADILHAC, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 20.05 INTIMEE Société ADMR DU POHER Représentée par Me Cathy POILVET
Chambre 4-1
696608e9cdc6046d471e1a19
12 janvier 2026
N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPZ2 Ordonnance n° 2026/M003 Me SELARL [6] Maître [O] [H], mandataire judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire de la SA [7] Représentant : Me Virginie POULET-CALMET
Cour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ca
29 mars 2006
THIOMED siège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORT Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant (
6253c97bbd3db21cbdd88787
14 juin 2006
THIOMEDsiège social Les Thiolands 03800 ST BONNET DE ROCHEFORTReprésentant : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) - Représentant : la SCP AMBIEHL - KENNOUCHE - TREINS - POULET avocat plaidant ( barreau
Juge des référés
ORCA_25VE03767_20260326
26 mars 2026
A... et Mme D..., représentés par Me Poilvet, ont saisi la cour d’une demande tendant à obtenir l’exécution de l’arrêt n° 21VE02500 du 30 juin 2023.
Chambre 4-4
65aa20b7a34ad100085817a8
18 janvier 2024
[L], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas GOLHEN, avocat au barreau de GRASSE APPELANT Association TENNIS CLUB D'ANTIBES, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Virginie POULET-CALMET
3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67655
3 mai 2022
Il est acquis aux débats que les investissements nécessaires à la restructuration de l'appareil de production, afin de permettre la production de poulets frais premiums et de poulets HALAL, n'ont pas été
3ème chambre
DCA_20TL03359_20221108
8 novembre 2022
En ce qui concerne l'intérêt à agir des requérants en qualité d'habitants et d'usagers de la zone d'aménagement concerté du Pouget : 8.
DCA_22LY03158_20250408
8 avril 2025
Ravanat, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a saisi la cour administrative d'appel de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 1907867 rendu le 25 janvier 2022 par le tribunal
6163bf1b3aeb4b683cf412d6
évolué économiquement avec les contraintes du marché comme avec celles imposées par les administrations ; qu'à partir de 2006 elle a modifié sa production de volailles pour passer progressivement des poulets
1ère Chambre
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26 janvier 2023
[V] [H] et Mme [D] [W] Représentés par Me Jean-pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00414_20240621
21 juin 2024
Par un courrier du 14 avril 2024, Me Pouget a demandé un délai supplémentaire pour produire son mémoire complémentaire.
6253cc49bd3db21cbdd8fb13
20 septembre 2012
X... qui avait terminé son travail, ouvrir et fermer le réfrigérateur, et l'a surpris en train d'emporter le poulet et le fromage ; que ce salarié l'a bousculé et lui a dit " tu ne m'as pas eu.. de quoi
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