fiscales lors du contrôle de la société Café Marco Polo ; - les rectifications de la société Café Marco Polo ne sont pas fondées ; - l'administration n'établit pas que M.

Maître Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Sandrine PILON et Madame Anne POZZO

décembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO

décembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le huit avril deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Anne POZZO

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Sandrine PILON, conseillère, et Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées.

« www.tooluxe.com » exploité par la société gerzane, laquelle exploitait en outre trois magasins dans [Localité 6] dans lesquels étaient également mis en vente, sans son autorisation, notamment des polos

INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 14 DECEMBRE 2004 suivant déclaration d'appel en date du 10 JANVIER 2005 No RG 1ère instance LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU DEPARTEMENT DE LA REUNION C/ La SCI MARCO POLO

Marco Polo.

Le 24 mai 2007, la société MARCO POLO, crédit-preneur, intervenait devant le Juge de l'Expropriation.

Monsieur [E] [N] Défendeur à l'opposition, intimé à la procédure d'appel Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VILLA [5] représenté par son syndic, la société NEXITY venant aux droits du Cabinet POZZO

barreau de DRAGUIGNAN, INTIMES Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Thibaut POZZO

[U] [H], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO

SOGERES Représentant : Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile

BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par par Me Thibault POZZO

FOODIZ FRESH société anciennement dénommée MARCO POLO FOODS inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 421 528 605, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit

SA MARCO POLO FOODS UNEDIC ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06 / 00861 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 28 Février 2006 Section : INDUSTRIE

CABINET IFNOR, pris en la personne de son représentant légal Représentée par Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX Représentée par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN La Société POZZO

[T] [U] un refus de prise en charge d'un appareil podo-jambier et de chaussures orthopédiques. Saisie par M. [U], la commission de recours amiable n'a pas rendu de décision.

E 497, lieudit «   Pozzo   » . E 500, lieudit «   Pozzo   » . C 250, lieudit «   Sittone Sottano   » . C 251, lieudit «   Sittone Sottano   » . C 252, lieudit «   Sittone Sottano   » .