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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Avis
CADA:20165372
26 janvier 2017
26 janvier 2017
vue d'acquérir pour l'aménagement du chemin départemental n° 983, de Monsieur X et de Madame X veuve X, les parcelles cadastrées section B n° 573, n° 579, n° 580, n° 581, n° 582 et n° 1099, lieudit Ravel
Source officielleChambre 2-4
6866151d11adae0daca53287
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [F] [I] épouse [O] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
DE LA CORREZE dont le siège social est rue SOUHAM-19000 TULLE Non comparante PRO BTP SANTE Caisse Régionale-12, Place Ravezies-33005 BORDEAUX CEDEX Non comparante.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda77e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 11 juillet 2018, la société Rave, une entreprise voisine de la société Elcologistic, est venue alerter M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb8aaebb88318fda780
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 11 juillet 2018, la société Rave, une entreprise voisine de la société Elcologistic, est venue alerter M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5539
8 avril 2014
8 avril 2014
Localité 2] (Sarthe) de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assisté de Maître Yves-Marie RAVET
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée sur l'audience par Me Cédric PUTIGNY-RAVET de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS,
Source officielle4ème Chambre
62c91ad1f3eafe9fcf076018
8 juillet 2022
8 juillet 2022
représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représenté par Me Virginie DE GUERRY DE BEAUREGARD, avocat au barreau de NANTES Société THELEM ASSURANCES Représentée par Me Valérie DOUARD de la SELARL RAVET
Source officielle2ème Chambre
6700d6fa836fac7141b7ea80
3 octobre 2024
3 octobre 2024
numéro N-35238-2023-07479 du 22/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) INTIMEE CAISSE DE CREDIT MUTUEL D [Localité 1] Représentée par Me Anne SARRODET de la SELARL RAVET
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aad
11 juillet 2001
11 juillet 2001
dans ses relations avec la société des transports RAVEL ; Attendu que les faits de la cause ont été exactement relatés par les premiers juges en des énonciations auxquelles la cour se réfère expressément
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36cbb8c0355000835f710
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne SARRODET de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielleChambre sociale 4-4
6813002dc18ac1a26471cc69
30 avril 2025
30 avril 2025
Ordonnance rendue le 12 septembre 2024 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4-1 N° RG : 24/01996 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Daniel RAVEZ
Source officielleChambre des Urgences
62736aa6a58162057dac678c
4 mai 2022
4 mai 2022
judiciaire de BLOIS en date du 14 décembre 2021, RG 21/00072, n° Portalis DBYN-W-B7F-D4B5 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [G] [T] 13 rue Maurice Ravel
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd30
21 octobre 2008
21 octobre 2008
SAINT YGNAN, avocat Caisse PRO BTP PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social 12 Place Ravezies
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663f
21 janvier 2003
21 janvier 2003
mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en organisant une soirée "Rave
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00818_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
l'état des bois à défricher comme en témoigne le courrier du 8 mars 2023 de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) et la note de l'Office national des forêts (ONF) ; l'aile à ravet
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5b676b73dd81b9710c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
INSERT à conseil d'administration, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163bf283aeb4b683cf414c5
20 novembre 2009
20 novembre 2009
[F] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Mme [R] [F] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentés par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistés de Me Yves-Marie RAVET
Source officielleChambre civile 1-3
69fd6f23cdc6046d4701f1b2
7 mai 2026
7 mai 2026
PHILIPPE RAVE ET ASSOCIES, Notaires associés Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2228507 ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5a
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Sur place, ils constataient qu'il s'agissait d'une " Rave Party " et que 139 véhicules étaient stationnés à proximité du hangar.
Source officiellePage 3 sur 20