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63 résultats pour « Rolenga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24PA01996_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de aris a lancé une rocédure d’a el d’offres ouvert our la assation d’un marché de restations intellectuelles ortant sur une mission de coordination générale our l’o ération relative au rolongement

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00299_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce recours administratif rolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2° ».

Source officielle
CA

Rétentions

65278f2c625e6e83183e353b

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[E] expose que la requête du préfet aux fins de rolongation de la rétention administrative, est irrecevable faute d'être accompagnée d'une copie du registre prévu par l'article L.744-2 CESEDA (article

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd91f018485d8bbc2341b0b

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

au projet d'irrecevabilité font état de réservations de places du festival Rock in Évreux à travers toute la France, de publicité dans les gares, sur des supports nationaux (magazines Rock And Folk, Rolling

Source officielle
CA

1re Chambre C

6035ba4d391c0b21eacade35

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentées par Maître Martine WOLFF, avocat au barreau de NICE Monsieur [B] [K], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Rozenna

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01491_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il en est de même our l’édiction et la durée de l’interdiction de retour mentionnée à l’article L. 612-8 ainsi que our la rolongation de l’interdiction de retour révue à l’article L. 612-11 ». 14

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00477_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce endant, il ressort des ièces roduites ar l’administration en remière instance, que les é oux C... se sont vu remettre une attestation de rolongation d’instruction de leur demande de titre de séjour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86365

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

En ce qui concerne la deuxième consultation, il affirmait que Mlle Z... était à l'origine des faits parce qu'elle avait engagé la conversation et créé une ambiance érotisée en lui expliquant que Rolanda

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a23

Appel

11 octobre 2006

11 octobre 2006

************Par arrêt du 11 janvier 2006 à la demande des parties l'affaire a été retirée du rôle.Par conclusions du 19 juillet 2006 le CRÉDIT FONCIER DE FRANCE, venant aux droits de la SA ENTENIAL à la

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02801_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

hémofiltration le 2 octobre 2017, en lien avec une dégradation de sa fonction rénale, son décès étant survenu dans un contexte d’état de choc réfractaire à tout traitement, consécutif à un arrêt cardiaque rolongé

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00744_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. / Il en est de même our l'édiction et la durée de l'interdiction de retour mentionnée à l'article L. 612-8 ainsi que our la rolongation de l'interdiction de retour révue à l'article L. 612-11. ».

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00409_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

. / Il en est de même our l'édiction et la durée de l'interdiction de retour mentionnée à l'article L. 612-8 ainsi que our la rolongation de l'interdiction de retour révue à l'article L. 612-11 ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04234_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il en est de même our l'édiction et la durée de l'interdiction de retour mentionnée à l'article L. 612-8 ainsi que our la rolongation de l'interdiction de retour révue à l'article L. 612-11. ».

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

journalières dans le cadre de son arrêt de travail d’octobre 2015 à janvier 2016 et n’établit as que son contrat de travail en tant qu’assistante d’éducation dans un établissement scolaire n’a as été rolongé

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CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

(x2) 468 1 GUM 22 CM ZOMBIE PERCH 1 KUBIRA SWIM SHAD 7-17.5 CM (x2) PG36 1 STINGER ELITE (SWIVELS) M 3 SPIRAL STINGER RIG 9 CM 1 SPIRAL STINGER RIG 7 CM 1 MB W-BRASS CRIM 1.05 MM 1 EMERILLON ROLLING

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdbd427700df4b306312b60

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

CTLE»,UCW»ouCTE»; ' « Plessis », « CristalliluminèKonsuit » ou « IlluminéKonsuit » ou « Cristalilluminé »; ' «lC3»oulC-3»; ' « PRASA » ou « Passenger Rail Agency of South Africa »; ' « LRT » ou « rolling

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CAA

4ème chambre

DCA_23PA04634_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Si Mme A... soutient que les récédents contrats mentionnés au oint 11, qu’il s’agisse du contrat arisien ou des contrats d’arrondissement, ont été «  rolongés » de fait au-delà du 31 décembre 2020,

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00839_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. / Il en est de même our l’édiction et la durée de l’interdiction de retour mentionnée à l’article L. 612-8 ainsi que our la rolongation de l’interdiction de retour révue à l’article L. 612-11 ».

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL02018_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Quant à la formation " améliorer son relationnel " (SARL Rodenas) : 36.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d53c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ne conteste par ailleurs pas pertinnement le détail des coûts exposés par la société GreenGT pour le développement du modèle abouti de l'hypercar H2 Speed pour la somme totale de 3.332.000 d'euros ('Rolling

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