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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985fd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vous occupez les fonctions de Vendeuse au sein de la boutique RODIER [Localité 5], statut Employé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd2
12 avril 2011
12 avril 2011
Ajoutant à la décision initiale, la société Rossi carburants demande que : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86215
14 mai 2002
14 mai 2002
DES ROSIERS".
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60375ad7cc62f838777dadbb
7 avril 2015
7 avril 2015
Le 19 octobre 2009, Mme [C] [Y] associée et cogérante de la SARL ROMI s'est immatriculée au registre du commerce afin d'exploiter, dans les locaux de la SARL ROMI, un commerce de dé-stockage de produits
Source officielle8ème chambre
63b67734a853827c9026d0e5
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[D] [L] expose : qu'en cours de bail, il a changé de mandataire de gestion, confiant l'exploitation de son patrimoine immobilier à la régie Rosier, société distincte de la société Oralia Rosier Modica
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dda
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Certains transports ayant été effectués par la société Rodis, sans que celle-ci soit payée par son donneur d'ordre, la société Ecovert mise en redressement judiciaire, la société Rodis a assigné, le 13
Source officielleChambre 1-2
5fd9e5f47c202825ace189dd
7 novembre 2019
7 novembre 2019
FOUQUE en la forme des référés pour obtenir la communication sous astreinte de divres documents relatifs à la gestion de la copropriété LES ROSIERS.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01842_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Dès lors, la requête de SELURL Adamo-Rossi Sylvie est tardive et, pour ce motif, doit être rejetée comme manifestement irrecevable.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6262484fb1a50c277d4c5baf
21 avril 2022
21 avril 2022
La société civile immobilière Des Rosiers a par acte du 9 mars 2015, interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04797_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Holding Rossi Finances a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69d89317cdc6046d47bbddbd
9 avril 2026
9 avril 2026
congé et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 10 Avril 2025 Appelants : Monsieur [W] [X], représenté par Me Romain ROSSI
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a510
26 février 2007
26 février 2007
en rectification d'erreur matérielle du 29 août 2006 déposée le 05.09.2006 au greffe pénal de la Cour d'Appel de Toulouse, par Maître ROSSI-LEFEVRE, au nom de B...
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02439_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sur la légalité de l'arrêté du maire de Saint-Julien-les-Rosiers du 23 janvier 2020 : 5.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04896_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Montreuil d'annuler la décision du 9 septembre 2019 par laquelle le maire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) a exercé le droit de préemption urbain sur un bien situé 80, rue des Rosiers
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e167
26 février 2010
26 février 2010
de la Selarl RIOUAL-ROSIER 111, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE non comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03b445a086e2bcedec5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SAINT PAUL ROSIERS, RCS de Paris sous le n°444 347 660, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 8]
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00716_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2024, le Groupement conjoint Rossi Frères - Provençale d'Aluminium - Triangle Scop, représenté par Me Otto, demande à la Cour : 1°
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02841_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
de 55 206, 18 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis en raison, d'une part, du financement, par la commune, d'une campagne publicitaire en faveur du pôle artistique Chevalier Roze
Source officielleChambre Sociale
62d8ec21af72baeffb335c30
17 mai 2022
17 mai 2022
La société RODI INTERMARCHE, qui succombe, supportera les dépens d'appel.
Source officielleAvis
CADA:20160718
17 mars 2016
17 mars 2016
date du 12 décembre 2013, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Auteuil-le-Roi
Source officiellePage 3 sur 175