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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04171_20230919
19 septembre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
DU PRIEURE N° SIRET : D 484 396 031 [Adresse 4] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Sébastien
Chambre 1-3
653b588f502b828318c4e228
26 octobre 2023
et encore pris en sa direction régionale sis, [Adresse 10] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien
Pôle 5 - Chambre 6
616333d4f74a27a178b843c8
27 octobre 2011
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Chambre 1-7
68f1d90f9abd0e067a219401
16 octobre 2025
cette qualité audit siège sis SARL D4 IMMOBILIER - [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sébastien
11e Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e06f
16 février 2016
APPELANTE SA EURO HOTEL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Ludovic LETELLIER, avocat
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
BANQUE Société EUROPEENNE DE GARANTIE IMMOBILIERE Société COORDINATION ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (CEC) SAS DSA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain GALISSARD Me Sébastien
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
O Z, se sont élevées à 1 134,00 euros ; les frais engagés à Saint-Sébastien ont été couverts par Osakidetza et Mapfre ; les honoraires ORL du docteur G T pour les séances de "logofonatria" se sont élevés
63b546b6c9018405dfcaac99
3 janvier 2023
A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier. Sur le rapport de M.
6285e0ca6a1876057df5d240
17 mai 2022
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me GACQUER substituant Me Amandine HERTAULT de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien
Chambre Sociale
670e05db10ea465c0ffcf750
2 juillet 2024
SIGNAUX GIROD, sise [Adresse 2] représentée par Me Florence ROBERT, Postulant, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me Sébastien BARRAS, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, et par Me Matthieu
68676a3bae73470041cef945
3 juillet 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien
Pôle 4 - Chambre 2
69d73d46cdc6046d479ba05f
8 avril 2026
sous le numéro 331 862 508, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Sébastien
1ere Chambre Section 1
63d37b2cd1bc2605de4b4ca4
24 janvier 2023
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Madame [V] [U] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien
Chambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669276
24 avril 2025
GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2025 en audience publique devant la
Ch. civile et commerciale
65a2401f7ca18b0008e583cc
11 janvier 2024
21/03745 Tribunal judiciaire de Rouen du 30 juin 2022 APPELANTE : Madame [T] [U] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Sébastien
Chambre 1-5
6364baa6e405357f749ea73d
27 octobre 2022
CASSATION SOCIETE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION (SAG) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 9] représentée par Me Sébastien
4ème Chambre
65321b7a9e4ea48318f5b0b6
19 octobre 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Société AREAS [Adresse 8] [Localité 13] Représentée par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN
4e Chambre A
616243c91217cad6c01649f7
26 septembre 2013
APPELANTE LA SCI ARETHUSE dont le siège est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , plaidant par Sébastien PEROTTI élève avocat
68df5f1e38ac3a658931de9b
2 octobre 2025
elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis SAS TREPIER VENTURINI IMMOBILIER - [Localité 1] [Adresse 12] représenté par Me Sébastien
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