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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
14 mai 2013
Du 4 au 10 juillet 2010, elle a suivi les cours au CFA. Par courrier recommandé du 8 juillet 2010, relevant que l'arrêt de travail se terminait le 4 juillet, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Sébastien X... né le 29 Avril 1972 à COSNE COURS SUR LOIRE (NIEVRE) ...-58220 CIEZ -Melle Laura X...
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Sébastien ont été interrogés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fe
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien Y... demande à la cour : - de débouter Mme Véronique X... de son appel et de ses prétentions et de confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; - de la condamner à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f41
24 février 2016
24 février 2016
SARL DORA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Max Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad58
6 mars 2008
6 mars 2008
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 06 MARS 2008 No 2008 / A. F. Rôle No 06 / 21047 Sébastien X... C / Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Sébastien X...a été positionné par son employeur dans l'emploi numéro 14 " chef de restauration ", ce qu'il a contesté par courrier du 28 mars 2008 en sollicitant de son employeur qu'il revoit la pesée
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa9
19 février 2008
19 février 2008
Henri GRUMEL qui demande à la Cour de : - dire et juger que Sébastien X... ne peut bénéficier des minima conventionnels, - dire et juger que le consentement de Sébastien X... exprimé dans sa lettre de
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/01895 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMKM Ordonnance n° 2026/M221 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a1
31 août 2011
31 août 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 31 AOUT 2011 R. G. No 10/ 02899 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86809
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Z..., agissant en qualité d'administrateur légal de son fils Jean-Sébastien Y... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître DEZ, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Monsieur Jean-Sébastien Y
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02511_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure d'exécution : Par un courrier enregistré le 26 septembre 2022, la société Grenke Location a demandé à la cour d'assurer l'exécution de l'arrêt du 22 mars 2022 de la cour administrative d'appel
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/01513 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYJL APPELANTE : Association CAMPUS WATCH [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yann
Source officielle1ère Chambre
6358cdd9c40aa805a7864d32
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mme [O] [X] a quitté ses fonctions d'agent immobilier dans l'AGENCE SEBASTIEN [I] L'ADRESSE le 12 septembre 2016. Par courrier en date du 14 décembre 2018, l'entreprise M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92150
12 mars 2015
12 mars 2015
Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f3
2 août 2018
2 août 2018
DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Jean-Sébastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca8
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Jean-Sébastien X...demande à la Cour de : " Confirmer le jugement rendu par le Conseil de Prud'Hommes de METZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a07
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien X... a adressé à M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fde1df508d1feba3454a437
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Vu les conclusions de la société Sébastien B..., ès qualités, signifiées par RPVA le 23 mars 2018, aux termes desquelles elle demande à la cour : - s'agissant de l'action en responsabilité pour insuffisance
Source officiellePage 3 sur 147