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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre A famille
69677606cdc6046d473fac71
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [V] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c936
17 juillet 2008
17 juillet 2008
SELMES, président de chambre, Mmes TEHEIURA et LASSUS-IGNACIO, conseillères, assistés de Mme SUHAS TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4a
28 avril 2011
28 avril 2011
SELMES, Président de chambre, Mmes TEHEIURA et LASSUS-IGNACIO, conseillères, assistés de Melle PAULO, faisant fonction de greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été rendu ce jour ; Après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c639
22 mai 2008
22 mai 2008
SELMES, Président de chambre, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01509_20230807
7 août 2023
7 août 2023
A, représenté par Me Selmi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200884 du 10 mars 2023 par le magistrat désigné par le président du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01809_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A, représenté par Me Selmi, demande à la Cour : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de la décision d'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler n° 220522 du 10 mars 2023 du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85732
2 août 2001
2 août 2001
TOULOUSE, Chambre de l'Instruction, siégeant en Chambre du Conseil, a rendu l'arrêt suivant : Composition de la Cour lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : PRESIDENT : Monsieur SELMES
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b14
28 septembre 2006
28 septembre 2006
SELMES, président V. VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd6
9 novembre 2006
9 novembre 2006
SELMES, présidentD. VERDE DE LISLE, conseillerC. BELIERES, conseillerqui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a128
8 novembre 2007
8 novembre 2007
SELMES, président D. VERDE DE LISLE, conseiller C. BELIERES, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a867
16 janvier 2008
16 janvier 2008
SELMES, président et C. BELIERES, conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : J. P. SELMES, président D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa9
23 janvier 2008
23 janvier 2008
SELMES, président et C. BELIERES, conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : J. P. SELMES, président D.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01452_20230825
25 août 2023
25 août 2023
B, représenté par Me Selmi, demande à la Cour : 1°) de sursoir à statuer dans l'attente de la décision du bureau d'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du 16 mars 2023 du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ae
23 juin 2005
23 juin 2005
SELMES, président V. VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fc
2 mars 2006
2 mars 2006
SELMES, président V. VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc3bb2c32d969d3532d
2 août 2023
2 août 2023
avocat au barreau de NARBONNE substituant Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Madame [B] [Z] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Marion SELMO
Source officielleChambre civile TGI
62833c555a52a8057d99195b
13 mai 2022
13 mai 2022
en date du 08 MARS 2021 suivant déclaration d'appel en date du 09 AVRIL 2021 RG n° 11 20 314 APPELANTS : Madame [U] [B] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean Patrice SELLY
Source officielleChambre civile TGI
64437d4f823e6dd0f8bf81b7
21 avril 2023
21 avril 2023
SAINT-DENIS en date du 03 février 2022 suivant déclaration d'appel en date du 23 mars 2022 RG n° 11-21-0622 APPELANTS : Madame [L] [F] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f6c
18 janvier 2007
18 janvier 2007
SELMES, président D. VERDE DE LISLE, conseiller C. BELIERES, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c098
10 avril 2008
10 avril 2008
SELMES, président de chambre, Mme LASSUS-IGNACIO et M.
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