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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
6272191b228a02057de67586
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui à fait le rapport, et Monsieur SERNY
Source officielleChambre commerciale
64476e9c3da6ded0f83d19d3
24 avril 2023
24 avril 2023
SERY TRANSPORT MARCHANDISE DE L'OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vanessa RODRIGUEZ de la SELARL LAWCEAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [F] [R]
Source officielle2ème chambre
6a0e93c8cdc6046d4764cbc9
7 mai 2026
7 mai 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/04125 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RI5A - 2ème chambre Affaire : Société ARTEMIS EVENTS Représentée par Me Laure SERNY de la SELARL SPBS
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
des causes, Madame ASSELAIN, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
633d201162f5393e2eb44aa7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Juillet 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielle1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69ad
25 avril 2023
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction de
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df80222
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
627b55ec76c5d9057df80228
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente et chargée du rapport, et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df8022e
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire qui
Source officielle1ère Chambre
62721916228a02057de67578
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui a fait le rapport, et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
6272192f228a02057de675af
29 mars 2022
29 mars 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Janvier 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a fait le rapport et Monsieur SERNY,
Source officielle1ère Chambre
5fca63887cb24b4bb93e8452
3 novembre 2020
3 novembre 2020
présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c395eb68b3a3381dc13
19 mars 2019
19 mars 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 décembre 2018, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport,
Source officielle1ère Chambre
5fd952982970673bab29405e
25 février 2020
25 février 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Décembre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, adjoint administratif faisant
Source officielle1ère Chambre
5fd952982970673bab29405f
25 février 2020
25 février 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Décembre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, adjoint administratif faisant
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fa6
18 juin 2002
18 juin 2002
SERNY, greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : R. IGNACIO, magistrat chargé du rapport avec l'accord des parties (articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile).
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e2a9477fe04f5cc65eb
12 avril 2023
12 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La société SENY située à [Localité 3] exploite un magasin de vente de cuisine sous l'enseigne Cuisines SCHMIDT leader français de la vente de cuisines sur-mesure.
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ade
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport et Monsieur SERNY, Magistrat
Source officielle1ère Chambre
6318350c0876004f131a6128
6 septembre 2022
6 septembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Mai 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui a fait le rapport et Monsieur SERNY,
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b72c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officiellePage 3 sur 16
Serny, Bryan
04/11/2025
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FAMILLE BOURGEOIS-SERNY
07/10/2025
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BIARD, Carole, Pascale, SERNY
02/09/2025
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SERNY ORFEVRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/06/2025
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SERNY ORFEVRE
17/06/2025
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