CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
63c10987bf9fd47c90a13c73
12 janvier 2023
VEOLIA ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Et assistée de Me Antoine TCHEKHOFF et Me Sharma RAJEEV de la SCP
3ème Chambre
660cf2587c1ccb0008628c3d
2 avril 2024
[D] [R], visant à l'acquisition du véhicule de marque Volkswagen modèle Sharan, ' rejeté la demande de M.
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88c
7 juin 2012
sollicitées, à savoir : - attribué à l'épouse la jouissance du domicile conjugal à titre gratuit à charge pour elle de régler le crédit immobilier (605, 37 €), - attribué la jouissance du véhicule SHARAN
Pôle 5 - Chambre 16
6a1926e4cdc6046d4753f0e0
28 mai 2026
d'Evry en date du 24 septembre 2024 Ayant pour avocat postulant : Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 - N° du dossier 1786 Ayant pour avocat plaidant : Me Rajeev SHARMA
6253cc75bd3db21cbdd902cb
19 février 2013
FAITS ET PROCÉDURE : Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 7 septembre 2000 à effet au 13 juin précédent, la société SHARKAN a embauché M.
Pôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb735762d
16 janvier 2025
description détaillée de l'état antérieur de Mme [H] au plan médical (sinusites, hypercholestorémie, lithiase rénale, insuffisance mitrale, allergies multiples avec oedèmes de Quincke, maladie de Sheuermann
6253c969bd3db21cbdd8842b
23 mars 2006
agissant poursuites et diligences de son représentant légal représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel GAILLARD, avocat plaidant pour la LLP SHEARMAN
Pôle 3 - Chambre 1
603647bf9f5426a945b3c447
18 novembre 2015
1947 à [Localité 2] / SERBIE [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de Me Jean-Louis SHERMANN
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20230131
31 janvier 2023
et analyses médicaux portant sur les causes du décès de Mme E et, notamment, ceux établis par les professeurs Vespignani, Brunon, Marchal, Jadot, Rousseaux et Cohen et par les docteurs Bouchard et Sharma
Pôle 5 - Chambre 8
61626b8be62f7c490f224e5a
17 septembre 2013
conformant ni à son obligation de doter Rhodia à suffisance afin de lui permettre de faire face aux engagements dont elle n'était que l'héritière, en dépit notamment des recommandations du cabinet Shearman
643f88e8ad85da04f53a3c27
18 avril 2023
représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Ayant pour avocats plaidants : Me Antoine GAUTIER SAUVAGNAC et Me Rajeev SHARMA-FOKEER
6253cd53bd3db21cbdd92f53
23 février 2016
Z..., soit le bon de commande d'un véhicule neuf Volkswagen Sharan d'une valeur de 36 039 ¿ TTC signé le 27 janvier 2011, un bon de commande de l'aménagement d'un véhicule funéraire pour un montant de
Pôle 5 - Chambre 2
68fc59c8af64986e40f71c4a
24 octobre 2025
14] sous le numéro 443 061 841 Représentées par Me Emmanuel JARRY du Cabinet ASTENN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 209 Assistées de Me Charles TUFFREAU plaidant pour ALLEN OVERY SHEARMAN
6253cde6bd3db21cbdd94e70
9 mars 2021
domicile au cabinet de: Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin SIINO et Me François BORDES du LLP SHEARMAN
6253cde6bd3db21cbdd94e71
1ère chambre civile B
60338e27a6588540f5e11570
23 mai 2017
[Y] demande la prise en charge du coût d'achat d'un véhicule monospace neuf Volkswagen Sharan soit la somme de 41 218,01 € et du coût d'aménagement de ce véhicule pour un montant de 20 136,79 € (grue de
DCA_24NT03113_20250704
4 juillet 2025
L'ONIAM fait valoir il est vrai, en s'appuyant sur deux notes des docteurs Biolsi, neurologue, et Sharma, médecin référent de l'ONIAM, et en se fondant sur des modèles animaux expérimentaux ayant donné
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
Par ailleurs, la société [D] démontre avoir présenté sa collection «[D] Cruise 2018», centrée sur les thèmes de la «femme sauvage», «femme shamman», ou «femme cow-boy» revêtues de chapeaux de gauchos,
686f4ca1d3976f57d00d320e
9 juillet 2025
par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Ayant pour avocats plaidants Me Laëtitia BENARD et Me Charles TUFFREAU de ALLEN OVERY SHEARMAN
Pôle 5 - Chambre 6
67ef6c789a9834ffd825faad
2 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de Paris, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Erwan POISSON du LLP Allen Overy Shearman
Page 3 sur 4