CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

214 résultats pour « Singh »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05098_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

A, représenté par Me Singh, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 10 août 2021 par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fa

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Il soutient que ses albums se sont vendus en moyenne à 350. 000 exemplaires, et les single à 40. 000 exemplaires.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63d379f8d1bc2605de4b48fb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SIGH [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME Vu les articles 400 et suivants du Code de Procédure Civile Attendu que les

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00756_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Singer, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035e72cc8077a4d4e8a7f01

Appel

3 février 2016

3 février 2016

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : CPAM DU RHÔNE Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Franck SINGER

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00866_20220620

Admin. Appel

20 juin 2022

20 juin 2022

manifestement irrecevable faute pour Mme A de justifier d'un droit auquel ce jugement aurait préjudicié ; Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er mars 2021, Mme A, représentée par Me Singer

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04820_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2022, la commune de La Ciotat, représentée par Me Singer, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de son auteur la somme de

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA01277_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Elle soutient que : - l'administration et le jugement attaqué se fondent sur une analyse fonctionnelle erronée du dispositif " single voice " mis en place par la société et ses filiales, qui a une fonction

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA05353_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2025, Mmes C..., représentées par Me Singh concluent au rejet de la requête. Elles soutiennent que les moyens invoqués ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02059_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

B A C, représenté par Me Singh, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 mai 2024 du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande tendant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02456_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

A, représenté par Me Singh, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202753/8 du 21 avril 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2022 du préfet de police

Source officielle
CA

Chambre 4 A

680c6bd18eda960fba78b287

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

salariés par leur couleur de peau, en appelant les salariés d'origine africaine en utilisant le mot " noir " en cambodgien pour qu'ils ne comprennent pas le sens de ces propos et en poussant des cris de singe

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00687_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A, représenté par Me Singer, a produit, le 13 juillet suivant, ses bulletins de paie pour les mois de février à septembre 2019. Ces pièces n'ont pas été communiquées.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6434f9a327191204f57b64b8

Appel

9 avril 2023

9 avril 2023

Ranjeet SINGH lors du prononcé de la décision, la présente ordonnance devra lui être notifiée par les soins du greffe du centre de rétention administrative et en tant que de besoin, par truchement d'un

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02058_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

A B D et Mme C B D, représentés par Me Singh, demandent à la cour : 1°) de réformer ce jugement du 3 mai 2024 du tribunal administratif de Nantes uniquement en tant qu'il a rejeté la demande de M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA02645_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Singh, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf88

Appel

10 février 2009

10 février 2009

barreau de Saint-Pierre -LA CAISSE GÉNÉRALE SECURITE SOCIALE, en la personne de son représentant en exercice dont le siège social au 4 brd Doret 97404 SAINT DENIS CEDEX 9 Représentée par Mme AH-SING

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171684

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

le cadre de l'octroi d'une subvention par la région Alsace en 2009 à la SAS Loisium Alsace : 1) la demande de versement émanant de la SAS Loisium ; 2) les justificatifs du respect de la convention singée

Résumé IA — à vérifier
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03518_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Eltounsi, représentée par Me Singh, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur de délivrer le visa sollicité

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb537

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

LTD Société [Localité 36] BOLIAN RESORT & SPA JINGMAI CO.LTD Société BOLIAN GROUP LIMITED SAS PAKLUEN INTERNATIONAL HOLDING Société PAKLUEN INTERNATIONAL LIMITED Société HONG SING INVESTMENTS HOLDING

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC592 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SINGH BÂTIMENT TECHNIQUE 93

SIREN 130147481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

travaux de maçonnerie générale de bâtiment et gros œuvre, rénovation en bâtiment tout corps d'état

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER ORSINGHER

SIREN 825172794GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SINGH

SIREN 911560027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SINGH Travaux

SIREN 985094820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SINGH Travaux

SIREN 985094820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30/08/2026

Voir →