AGS CGEA IDF EST Représentée par Me Vanina FELICI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1985 Greffier lors des débats : Sila POLAT ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par

REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi, du cabinet Centaure, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme [Q] [M] née le 24 juillet 1967 à [Localité 1], de nationalité sierra

Dès lors, en l'absence d'indications pertinentes sur la valeur réelle des parts sociales détenues par l'appelante dans le capital des sociétés Lov et Sira, il y a lieu de prendre en compte leur valeur

(VAL) - Mandataire liquidateur de SARL SIRA LOISIRS [...] [...] Représenté par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES AGS CGEA LILLE [...] [...] [...]

2010 par le Tribunal de Grande Instance de LYON qui a rejeté leur requête aux fins d'adoption plénière des mineurs Jimsley, Odens, DENIS né le 18 juin 2006 à LA CROIX DES MISSIONS (HAITI) et Ernado SIRA

. ************ Exposé des faits et de la procédure Par acte du 14 janvier 2016 la société AEQUS HOLDINGS FRANCE a acquis la totalité des actions formant le capital social de la société SIRA

Sicra Ile-de-France et Buffi Associés est engagée, - condamne in solidum la société Aviva Assurances, la société Buffi et Associés, la Mutuelle des Architectes français, la société Sicra Ile-de-France

SIMA 17 c/ S.N.C.

Sarl Sirac à verser la somme de 3.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la Sarl Sirac aux entiers dépens.

G : 11-08-485 SICA LICETO C/ ELECTRICITE DE FRANCE X...

SICRA et une société EUROEQUIPEMENT qui n'a pas eu lieu, que cette argumentation de la société SICRA qui a été adoptée par les premiers juges est attestée par tous les documents produits.

contractuellement, débouter la société SIPPA de son incident et de toutes ses demandes accessoires, condamner la société SIPPA à lui payer la somme de 10.000 euros au titre de l'article 700 du code

25 juin 2021 en ce qu'il a : * rejeté la demande en nullité de la requête de l'association Ecurie du Mas du Sire * débouté l'association Ecurie du Mas du Sire de sa demande d'incompétence du conseil

formalisé, sipa press versant à M.

Sifa Technologies à payer la somme de 20.400 € à la société Brochexpress, - débouté la société Sifa Technologies de toutes ses autres demandes.

Sima contre des actions SLN.

architecte de vos emplois et la SARL Sirac Dijon (les sociétés Sirac) sont des entreprises de travail à temps partagé régies par la loi du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises.

La société Sicra a obtenu les marchés et procédé aux travaux.