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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

MONISTROL SUR LOIRE (43120) ... 43120 MONISTROL SUR LOIRE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Christophe MONTMEAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91078

Appel

3 février 2014

3 février 2014

RG N : 13/ 00208 AFFAIRE : Mme Solange X... C/ Mme Suzanne Jacqueline Y..., Mme Hélène Anne Aurore Z... épouse A..., Melle Agnès Anne Fabienne Z..., M. Eric Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c8

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

C/ Mme Solange Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901be

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

né le 11 Avril 1954 à Pointe Noire (Congo) ... ... 16600 MORNAC assisté de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Solange Z... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea0f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LE SOLEIL DU MENAGE copie exécutoire le 24 octobre 2024 à Me Soland Me Bue Me Derbise VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 OCTOBRE 2024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544e

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562a

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d660

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Solange Y... C/ Z...- A...- C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85734

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

DU 25 Septembre 2001 ------------------------- M.F.B Solange X... épouse Y..., Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90161

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par requête datée du 23 janvier 2012, Mme Solange Z... ép.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01460_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 16 décembre 2022, l'association SOLAN, représentée par Me Ackermann, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e6a

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Solange X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd1

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Représentée par Me Anne Marie VIALE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Solange Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd985858101d07528a822c1

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Déboute la société Cocosun de sa demande de sursis à statuer ; confirme le jugement du 4 juin 2019 ; condamne la société Cocosun à payer 1 500 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile e

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638d

Appel

8 octobre 2002

8 octobre 2002

C/ Solange Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab2a

Appel

19 février 2008

19 février 2008

COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD 26 rue Drouot-75009 PARIS Madame Solange d'X... épouse Y... ...-75016 PARIS représentées par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistées de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Mme Solange X..., qui a donné procuration à l'ATMP, représentée par Marie D..., déléguée à la protection juridique des majeurs pour la représenter à l'audience, s'en rapporte à justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Signé par Jeannine VALTIN, président et par Christelle MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur Daniel X...et Madame Solange Y... se sont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ad

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

né le 18 Mai 1951 à WASQUEHAL (59290) Demeurant ... 59420 MOUVAUX Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me SOLAND du barreau de LILLE Madame Marie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

plus haut en ce qui concerne Solange I....

Source officielle

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