COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 21/02422 - N° Portalis DBVC-V-B7F-G2FT Affaire : Monsieur [X] [D] représenté par Me Stéphane BATAILLE, avocat au

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 14 Avril 2010, enregistrée sous le no 08/ 00339 ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Stéphane

Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Il soutient que : -la demande tendant à ce qu'il soit enjoint d'organiser de nouvelles élections est irrecevable faute d'avoir été demandée au stade de son recours préalable du 13 décembre 2022 ; -

[B] [J] représenté par Me Stéphanie LAURENT, avocat au barreau d'AJACCIO ORDONNANCE DU 03 janvier 2023 Appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BASTIA rendue

S'il indique une autre adresse chez ses parents adoptifs, celle-ci n'a pas été indiquée au cours de la procédure et ne peut être considérée à ce stade comme stable et effective.

décision : B N° RG 25/05786 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEJQ Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2025, à 10h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

DBVB-V-B7D-BFEYL [S] [Y] C/ [3] SARL [5] Copie exécutoire délivrée le : 25.10.2022 à : - Me Samuel PROTON DE LA CHAPELLE, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane

RG 24/00364 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIY4Z Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2024, à 11h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

personne de Madame [I] [D], Director, domiciliée en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 1] CHYPRE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Stéphane

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence assisté de Maître Stephanie

La société STAD a été déclarée en redressement judicaire par un jugement du tribunal de commerce de Gap, le 24 avril 2009.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 79A 1ère chambre 1ère section ARRET No CONTRADICTOIRE DU 26 JANVIER 2018 No RG 16/02894 AFFAIRE : Stéphane, André, Yves, Raymond X...

LOGIREM prise en la personne de son représentant légal y domicilié au siège Représentée par Me Stéphane GALLO, membre de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante

décision : B N° RG 25/05598 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMC4X Décision déférée : ordonnance rendue le 13 octobre 2025, à 13h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 25/05590 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMC4J Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2025, à 15h11, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

RG 24/00123 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWAT Décision déférée : ordonnance rendue le 07 janvier 2024, à 11h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Mineure représentée par ses représentants légaux Madame Stéphanie Y...et Monsieur Jean Michel A...

Stéphane X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

SELARL RAMIAN MEDIC C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN Me Ludovic KALIFA Décision déférée à la Cour : Ordonnance