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752 résultats pour « Thérond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

696a6dafcdc6046d478c6031

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] Représentant : Me Nathalie CHAMBEL de la SELAS CHAMBEL & ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE - Représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES Nous, Edouard THEROLLE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

THEROND, Fredery

SIREN 881423446Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

06/08/2026

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Radiations

EURL THEROND CARRELAGE ET RENOVATION

SIREN 533181152Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

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Créations

THEROND, Fredery

SIREN 881423446Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EURL THEROND CARRELAGE ET RENOVATION

SIREN 533181152Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

24/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EURL THEROND CARRELAGE ET RENOVATION

SIREN 533181152Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

02/07/2026

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CA

Avis

CADA:20150826

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Monsieur X-X X, pour l'association de défense du Causse de Thenon (ACAPEC), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 février 2015, à la

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc43bcaf505db6964d8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b0e7ecc42a2105dbc59bea

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f56d821fc8a3c65664

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, le 17 juin 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

68df5d7b4a4e15bf2fe4fafe

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, le 10 juin 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

696131bbcdc6046d47c3b296

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 28 octobre 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe9b6cdc6046d4787f1eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [H] a été placée à compter du 26 mai 2021 en arrêt de travail pour maladie dans le cadre d'une opération chirurgicale (ablation de la thyroïde).

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688937e31b7f74444ac7

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[O] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentants : la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (plaidant

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63039a20ce9fcf126871

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

communiqué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 21 juin 2022 par Monsieur Edouard THEROLLE

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CA

2ème Chambre

69738cc1cdc6046d476e257a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58ef502b828318c4e35f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE

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CA

Chambre 1-11 HO

6620b8bcbd6a8f00086ab7e3

Appel

1 avril 2024

1 avril 2024

Rendue par Mme Catherine THERON,conseillère déléguée par Monsieur le premier président et Madame Marie FREDON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire ***

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

688d9cada7cb93066e44393e

Appel

1 août 2025

1 août 2025

N° RG 25/02912 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KBBZ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 AOUT 2025 Catherine THERON, présidente de chambre à la cour d'appel

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01247_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

B A, représentée par Me Therond Keraudren, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de Mme D comme irrecevable et de confirmer le jugement attaqué ; 2°) à titre subsidiaire

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed69

Appel

21 décembre 2011

21 décembre 2011

.-24210 THENON non comparant, ni représenté APPELANT d'un jugement rendu le 20 juillet 2011 par le tribunal de commerce de Limoges ET Maître Christian Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bf

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

Il est indiqué dans le rapport d'expertise, au paragraphe "Rappel des faits" : Le docteur A..., chirurgien général, viscéral et thoracique pratique l'exérèse partielle droite de la thyroïde : thyroïdectomie

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CA

2ème Chambre

SELARL LEFEBVRE AVOCAT, avocat plaidant au barreau de LYONc/Intimée

696a6b98cdc6046d478bf2a8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON ********* Nous, Edouard THEROLLE

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CA

2ème Chambre

65449d14c71a6a83181c8d64

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f56d821fc8a3c65662

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au barreau D'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue rapporteur, sans opposition des avocats, le 17 juin 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE

Source officielle