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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02105_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me Francis Monamy, ont
Source officielle4ème Chambre
6031fa4c925cec32b32b9d53
24 mai 2018
24 mai 2018
- Débouter la SCI THEIX Tl LAOUEN de sa demande de condamnation formée a fifre subsidiaire a l'encontre de la SAS ECODIAG STUCTURES, la SCI THEIX TI LAOUEN ne démontrant aucune faute de la SAS ECODIAG
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f3
13 mai 2008
13 mai 2008
CAVE INTERCOMMUNALE DES VIGNERONS DE MONTFRIN MEYNES COMPS THEZIERS C / X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 6 octobre 2017, la société Groupe Thetis a acquis 71,52% des parts de la SAS Erea Conseil. La société Groupe Thetis a été désignée présidente de la société Erea Conseil.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
communes du Haut Val-d’Oise (CCHVO) et la commune de Bernes-sur-Oise, ont demandé au tribunal administratif d’Amiens, d’annuler l’arrêté du 15 février 2021 par lequel le maire de la commune de Mesnil-en-Thelle
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b6
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Par télécopie en date du 27 août 1997, la D.G.C.C.R.F. a interrogé M. le Maire de THEIX afin de savoir s'il avait délivré une autorisation de vente au déballage à la société EURO VANADIUM.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b52f1669d540ac7baa7a
13 juillet 2010
13 juillet 2010
L'ordonnance de référé du 22 juin 1995 refusant de rétracter l'ordonnance sur requête est uniquement rendue entre la société THELU et le maître de l'ouvrage.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02353_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 000 euros à la SCP Thémis avocats et associés en application du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02513_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B A, représenté par le cabinet AARPI Themis, a demandé au tribunal administratif de Lille : 1°) d'annuler la décision du 13 avril 2022 par laquelle le vaguemestre du centre de détention de Bapaume a
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00918_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
B, représenté par la SCP Thémis avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n°2104379 du 22 mars 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01094_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 13 avril, 24 août 2023 et 25 janvier 2024, Mme C A, représentée par Me Thullier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60353d7fb0f2626729e74dbe
26 mai 2016
26 mai 2016
de sécurité de son client, la société Suez Environnement, et qu'elle a mis fin à ce contrat de sous-traitance en confiant celle-ci en juin 2010 à la société Altay, puis en octobre 2010 à la société Themis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03666_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
de titre de séjour, obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter deux fois par semaine à la gendarmerie de Theix
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60338c996ebade3f98bb42cf
24 mai 2017
24 mai 2017
[O], et non plus celui de Jean Theil, ce qui selon M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ace
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Le département des Alpes-Maritimes poursuit un projet d'extension du collège Auguste Blanqui situé sur la commune de Puget-le-Théniers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc40562ee63e642b904aec
10 décembre 2018
10 décembre 2018
- Condamner solidairement les appelants à payer à la Banque Themis une somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7d
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Noël Lucien André Arrêt prononcé en Chambre du Conseil, le jeudi 08 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03132_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A, l'ensemble immobilier constitué des terrains objet du bail à construction et des constructions qui y avaient été édifiées a été cédé à la SCI Thely, moyennant un prix de 1 785 000 euros pour le terrain
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01422_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Les notes par ailleurs acquises au titre de la 5ème année ne correspondent pour leur part qu'à une partie du programme, Mme B n'ayant pas finalisé une matière ni validé son mémoire dit " master thesis
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4b
13 décembre 2005
13 décembre 2005
X...Abdallah Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 décembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officiellePage 3 sur 30