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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387eb
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Patrick X... et Mme Virginie Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-Q...THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bcc8067ba2782d387ed
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Arnaud X... et Mme Céline Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-N...THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860f4
23 mai 2002
23 mai 2002
DE BELLEVILLE, VAL THORENS, infraction prévue par l'article 222-19 AL.1 du Code pénal et réprimée par les articles 222-19 AL.1, 222-44, 222-46 du Code pénal et, en application de ces articles, l'a condamné
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbf8067ba2782d387dc
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Grisly Suisnes (77), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nice Me Xavier Z... et la SCP POSTILLON- OUAKNINE-DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc18067ba2782d387de
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Philippe X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc58067ba2782d387e4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Me Xavier A..., Me François-Régis Z... et la SCP DOMENGE-Z...THURET-ALPINI-BUCCERA...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc88067ba2782d387e8
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63b5470dc9018405dfcaadca
3 janvier 2023
3 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Avril 2022 Appelants : Monsieur [G] [Y] exerçant la profession de dirigeant de société , représenté par Me Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a32c36ab09eb9a2fd85c
20 février 2013
20 février 2013
BAECHLIN représentée par Maître Jeanne BAECHLIN, avocat postulant au barreau de Paris, Toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de Paris, Toque : E0435 SCP THERET
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bbd8067ba2782d387da
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfe
21 avril 2022
21 avril 2022
CAR NOVA AUTOMOTIVE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 292 Avenue Maurice Thorez 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af2
24 novembre 2015
24 novembre 2015
représenté par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE, Me Loïc THOREL de la SELARL LENOBLE ET THOREL, avocat au barreau de PARIS, THELEM ASSURANCES dont le siège social est Le
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00922_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
enregistrés les 19 mai 2023, 19 septembre 2023 et 23 février 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, sous le numéro 23DA00922, la SAS LTDM Maintenance, représentée par Me Aimé-Laurent Theret
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d749
14 février 2011
14 février 2011
née le 09 Août 1969 à ROANNE (42300) ... 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON * * * * * *
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 19 Juillet 1968 à VOIRON (38500) ... 95290 L'ISLE ADAM représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93342
23 mars 2010
23 mars 2010
ont pu lui être réglées, - tenant à la qualité de Mr X... tiers à l'acte de Maître A... en date du 19 mars 2007 et à l'absence de garantie prise par celui-ci dans l'acte du 30 décembre 2003 de Maître THORENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d57c
31 janvier 2011
31 janvier 2011
né le 02 Novembre 1957 à TUNIS (TUNISIE) ... 01220 DIVONNE-LES-BAINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b99
19 novembre 1998
19 novembre 1998
171.898,13 francs, outre les intérêts au taux légal à compter du 19 août 1994, date de l'acte de subrogation ; . à la société THOMSON CSF, devenue THOMSON COMMERCE ET ECHANGES INTERNATIONAUX - THOMINTEX
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcce
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 06 Juillet 1953 à LYON (69006) ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON Date de
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