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99 résultats pour « Tillman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e224

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

et Fabienne A... se sont mariés le 8 novembre 1986 à LA BASSEE sans contrat préalable et six enfants sont issus de leur union : - Angélique née le 29 mars 1987, - Céline née le 1er juin 1989, - Tiphanie

Source officielle

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Radiations

TILLMANN, Remi

SIREN 842425696Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

17/04/2026

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Dépôts des comptes

PLOMBERIE CHAUFFAGE TILLMANN

SIREN 808720403Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

26/03/2026

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Dépôts des comptes

PLOMBERIE CHAUFFAGE TILLMANN

SIREN 808720403Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

09/05/2025

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Radiations

TILLMANN, Hervé, Pierre, TILLMANN

SIREN 478429590Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

31/12/2024

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Modifications diverses

SCP D'INFIRMIER-IERES GALLIZZI WEY KUGEL FABING ZINS LETT BRUNNER HUTHER ROTHEMACHER TILLMANN

SIREN 377722533Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

21/08/2024

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CA

Service des Référés

6791dfef1c87724b5e69d8b3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 13 novembre 2024 Monsieur [O] [U] né le 14 août 1952 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Tiphanie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f750c36527a11effc4b783

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

février 2010, [J] [I] a conclu un contrat de location avec option d'achat avec la société VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG (VW BANK) pour le financement d'un véhicule de type TIGUAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035ce36014e37354013afbf

Appel

24 février 2016

24 février 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Tiphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a44

Appel

21 septembre 2015

21 septembre 2015

Y...circulait au volant de son véhicule Volkswagen Tiguan 4x4 sur la route départementale 612 entre Saint Pons de Thomières et Saint Chignan lorsqu'en sortant d'un virage à droite et en descente il se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94026

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Céline MAURY de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 INTIMÉES Madame Josiane A... née le [...] à TIEMEN (ALGERIE) demeurant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA00861_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

A est père de deux enfants de nationalité française, Tidjane Patrick Clinquart né le 7 novembre 2016 et Gabriel Allassane A Koffi né le 26 décembre 2018, il est constant qu'il n'a jamais contribué à l'entretien

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] [T], un véhicule Volkswagen, modèle Tiguan, immatriculé [Immatriculation 10], avec un kilométrage de 156.230 km. Le 18 juillet 2017, le véhicule est tombé en panne.

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CA

2ème CH - Section 1

69face7ccdc6046d47befb4a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SUR CE Le 17 février 2010, [Q] [E] a conclu un contrat de location avec option d'achat ( LOA) avec la société VOLKSWAGEN BANK (VW BANK) pour le financement d'un véhicule de type Tiguan 2.0 TDI.

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CA

1ère chambre section inst

6451fb8e48616ed0f8cd50d8

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[X] [B] et à son épouse, Mme [K] [D], qui le conteste comme il sera exposé ci-après, un crédit accessoire à la vente d'un véhicule automobile de marque Volkswagen de type Tiguan immatriculé [Immatriculation

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CA

1ère Chambre

Société ETABLISSEMENTS MERREc/Société SHIP STUDIO SARL

69f19573cdc6046d47ed657d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Au reste, les caractéristiques des cabines individuelles et d'équipage, ainsi que celles de la cuisine, de la timonerie panoramique ou du pupitre unique de commande (spécifications précises sur la base

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

680b1bf3c0f38137e6792a68

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Compagnie générale de location d'équipements un contrat de location avec promesse de vente d'un véhicule automobile à usage professionnel pour l'activité d'infirmier libéral, de marque Wolkswagen modèle Tiguan

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf78

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

né en 1938 à DOUAR TIRSAL (MAROC) ... 83300 TAROUDANT MAROC représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI- No du dossier 00017673 assisté de Me Martine TIGRANE (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉ

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CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2e

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représenté par Me Catherine SORAYE-BERRIET, avocat au barreau de PARIS, toque : G 605 Mademoiselle Tiphanie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00631_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

du Nord-Pas-de-Calais, inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco depuis juin 2012 en tant que " paysage culturel évolutif vivant ", dont font partie les terrils d'Auchy-sous-Bois et le site de la Tirmande

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00632_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

du Nord-Pas-de-Calais, inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco depuis juin 2012 en tant que " paysage culturel évolutif vivant ", dont font partie les terrils d'Auchy-sous-Bois et le site de la Tirmande

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL03774_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

La circonstance que ni l'administration du lycée professionnel Germaine Tillion, ni l'inspecteur de l'éducation nationale, ne l'auraient averti qu'un enseignement en topographie lui serait confié avant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165247

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

médical de sa cliente constitué lors de son hospitalisation du 22 janvier 2013 au 12 mars 2013 et de son opération chirurgicale réalisée par le Professeur X le 23 janvier 2013 au sein du CHU de la Timone

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce67cdc6046d47897cdd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Selon offre préalable acceptée le 12 novembre 2021, la société Volkswagen Bank a consenti à Mme [H] un crédit affecté au paiement d'un véhicule Volkswagen modèle Tiguan

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65af68a7b6c6260008b530ce

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Bobigny sous le numéro 448 527 861 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jonathan Bellaiche de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : K103 Assistée de Me Tiphanie

Source officielle