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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f2
5 avril 2023
5 avril 2023
en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS CAHORS 401 829 692 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Pascal TRILLAT
Source officielle1ère Chambre
627df77f0d41e0057d43e248
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces travaux consistaient en une pose de tuiles neuves complétées de panneaux Trilatte afin de réaliser un plafond intérieur.
Source officielle3e Chambre A
6162f6f3b807dfe813d296f4
28 juin 2012
28 juin 2012
, Société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALITY A.G., demeurant [Adresse 11] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP HASCOET - TRILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b926
17 avril 2008
17 avril 2008
Marinier Trialis (dont le nom commercial est Marinier Matériaux) a été déclarée au passif du redressement judiciaire de la S. A. R. L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e29c25a97f0381f52d8
5 février 2015
5 février 2015
Selon elles, l'anonymat des auteurs d'oeuvres tribales ne fait pas obstacle à la perception de la cotisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ae
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Dans la perspective de prendre sa retraite le 1er avril 2016, il s'est rendu compte que la société de secours minière de Trélazé n'avait pas versé de cotisations aux caisses de retraite complémentaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd34
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Mademoiselle Aurore X... ... 49080 BOUCHEMAINE Représentant : la SCP SULTAN - SOLTNER - PEDRON - LUCAS (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANT CLINIQUE SAINT LEONARD 18 rue de Bellinière BP 104 49800 TRELAZE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc4
16 octobre 2007
16 octobre 2007
par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Jean-Pierre X... ... 69580 SATHONAY VILLAGE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me TRILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc6
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER avoués à la Cour INTIME : Monsieur Yvon X... ... 69110 STE FOY LES LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me TRILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8f
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Lecaplain Morel, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie Le Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre Madame Patricia X... ... 49800 TRELAZE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4
27 février 2009
27 février 2009
Attendu que le prévenu a présenté aux douaniers deux documents une CMR no05616 du 18 janvier 2008 pour un transport expédié par la société portugaise TRIALVE-INDUSTRIA TEXTILE LDA à destination de la société
Source officielle2ème Chambre
6808777953f7b81e1a5eb01d
22 avril 2025
22 avril 2025
Stéphane GRENIER, avocat au barreau de LA DROME INTIMEE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LES FLANDAINES agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice, la société TROLLAT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166ee
5 avril 2023
5 avril 2023
en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AGEN 520 523 562 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Sophie DELMAS, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Pascal TRILLAT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a113641cdc6046d47a6147d
22 mai 2026
22 mai 2026
Le certificat médical initial du 16 février 2021 relate un « état de stress évoquant un burn out professionnel avec troubles du sommeil, tristesse (illisible), idées suicidaires, perte d'appétit, angoisse
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522a
21 novembre 2000
21 novembre 2000
LOCATION ET D'EQUIPEMENTS CI X..., Y..., BANQUE POPULAIRE ANJOU VENDEE, CFCM DE L'ANJOU, FINANCO, FRANFINANCE, REDEVANCE DE LAUDIOVISUEL, TRESORERIE DE BAUGE, FRANCE TELECOM, EDF - GDF, TRESORERIE DE TRELAZE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616359e11416be03751aa554
24 mai 2011
24 mai 2011
de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU et PETIT-JUMEL, avoué Assistés de Me Alexandra JAILLANT CORCOS, avocat plaidant pour le cabinet TRILLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b6b
8 octobre 2013
8 octobre 2013
paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Décembre 2011, enregistrée sous le no 09/ 01525 ARRÊT DU 08 Octobre 2013 APPELANTE : SAS ARDOISIERES D'ANGERS 56 Boulevard Camus 49800 TRELAZE
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f7
12 octobre 2001
12 octobre 2001
déposées par les parties à l'audience, - déclare la demande partiellement fondée, - déclare la demande reconventionnelle non fondée, En conséquence, - dit que Monsieur Adrien Z... doit enlever le treillage
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
CLERMONT-FERRAND sous le numéro 439 822 826 [Adresse 7] [Localité 1] Représentants pour les trois parties : Me Christine ROGER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Pascal TRILLAT
Source officielle3ème chambre
6708c05f445a086e2bcee14f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
I.B, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emile TRIBALAT, avocat au barreau de TOULOUSE ****** Vu l'ordonnance du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Montauban en date
Source officiellePage 3 sur 15