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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA04066_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
C a été victime le 6 août 2019 d'une chute sur la voie publique à Paris, alors qu'il circulait en trottinette électrique.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21602_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de
Source officielleChambre Sociale
626b8187d1fb03057d9a5285
28 avril 2022
28 avril 2022
[H] [C] a été mis à disposition de la société Socore Troletti en qualité de grutier par la société Axess Intérim du 25 juin au 16 novembre 2018.
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DIDI MOULAI, avocat au barreau de Paris plaidant par Me MAURY SAS SOCORE TROLETTI
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 30] [Localité 14] représentée et assistée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SAMCV SMABTP ès qualités d'assureur de la Sas Socore Troletti [Adresse
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 31] [Localité 12] représentée et assistée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SAMCV SMABTP ès qualités d'assureur de la Sas Socore Troletti [Adresse
Source officielleChambre civile 1-5
69cf4b01cdc6046d47f0be45
2 avril 2026
2 avril 2026
J'ai remarqué que la jeune fille sur sa trottinette ne l'avait pas vu arriver. Le véhicule non plus n'a pas vu surgir la trottinette d'entre nos deux véhicules. L'accident s'est produit ». M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
DU DIAMANT Prise en la personne de son gérant en exercice Lieudit Stiletto 20167 MEZZAVIA AJACCIO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Henri TROLLIET
Source officielle9e Chambre A
6162d67aa2a5768a176c5619
28 juin 2012
28 juin 2012
N° 2012/548 Rôle N° 11/07869 Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE C/ [C] [P] Grosse délivrée le : à : Me Henri TROLLIET
Source officielle9e Chambre A
6162d67aa2a5768a176c561a
28 juin 2012
28 juin 2012
[B] [E] C/ Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE Grosse délivrée le : à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Henri TROLLIET
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3de5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 33] [Localité 13] représentée et assistée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SAMCV SMABTP ès qualités d'assureur de la Sas Socore Troletti [Adresse
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01479_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes
Source officielle1ère ch. civile
65321b979e4ea48318f5b156
18 octobre 2023
18 octobre 2023
TP anciennement dénommée SOCORE TROLETTI [Adresse 30] [Adresse 30] [Localité 20] représentée par Me Caroline SCOLAN de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen Samcv SMABTP [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
.-83470 SAINT MAXIMIN représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Henri TROLLIET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Pierre Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e07096cdc6046d4768f80c
15 avril 2026
15 avril 2026
Le compte-rendu d'accident à bord fait état de ce que ' lors de la préparation du service (chargement des trolleys), Mme [M] a senti une douleur dans le coude droit en manipulant un trolley.
Source officielle1re Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be2d
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Rôle N° 14/19149 [Y] [Y] C/ SA LES CISEAUX D'ARGENT SA BOURSORAMA Association CARPA [Localité 1] SCI GULPIL Grosse délivrée le : à :Me Thoron Me Trolliet
Source officielle1ère Chambre
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle invoque la position tarifaire « tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roue similaires, landaus et poussettes pour poupées ; autres jouets, modèles réduits et modèles similaires pour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01653_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
A, né le 5 septembre 1979, a été victime d'une chute survenue le 2 octobre 2019, alors qu'il circulait à trottinette sur le trottoir de l'avenue du Prado à Marseille.
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389619
18 avril 2024
18 avril 2024
[P], qui se trouvait au guidon de sa trotinette, avait été percuté par une fourgonette blanche Renault Trafic, le chauffeur n'ayant pas pris le temps de s'arrêter et avait pris la fuite.
Source officielleService des Référés
6707701681e733ee26982e1d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Les consorts [R] ont donné un mandat de gestion à la société Trollat & Berry Immobilier, exerçant sous l'enseigne Orpi.
Source officiellePage 3 sur 16