mesure de la résection osseuse ou une technique peropératoire complémentaire à la planification auraient été réalisées avant l'intervention du 10 mars 2011 et si l'expert relève par ailleurs que la coxa vara

Route de l'Etang 01240 ST PAUL DE VARAX représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me OHMER, avocat au barreau de LYON INTIMES : Société CHABRY CONSULTING SARL 3, rue

INTIMÉE : SAS RTS CHAPUIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me David LAURAND de la SELARL DAVID LAURAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sandrine VARA

né le 19 Février 1962 à NARBONNE (11100) ... 01240 SAINT PAUL DE VARAX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Audrey RAVIT, avocat au barreau de LYON ****** Date

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [F] [M] née le 11 Juin 1996 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandrine VARA

représenté par Me Anne-laure ARCHAMBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R079, avocat postulant représentée par Me Virginie VARAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2016 APPELANTE : SOCIETE SINERGI SPORTS CONSULTING MAISON DU SPORT INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] SUISSE représentée par Me Sandrine VARA

siège No SIRET : 552 120 222 ayant son siège au 29, bd HAUSMANN-75009 PARIS Représentée par Me Anne ROULLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : W05 Assistée sur l'audience par Me Virginie VARAS

née le 02 Octobre 1930 à VARESE (ITALIE), demeurant...

numéro 790 257 315, [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 8] Représentées par Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : T01, Assistées de Me Régis DE VARAX

Cependant selon l'article L3122-2 du code du travaildans sa rédaction applicable à l'espèce, lorsqu'un accord collectif organise une varaition de la durée hebdomadaire sur tout ou partie de l'année, constituent

dirigeants légaux 375 rue Jean Rostand 26800 PORTES LES VALENCE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me David LAURAND, avocat au barreau de LYON substitué par Me VARA

jour du jugement en fonction de la variation de l'indice BT01 du coût de la construction, - 31.634,20 euros valeur au 28 juillet 2004, outre la réactualisation au jour du jugement en fonction de la varaition

Représentée par Me Virginie VARAS, plaidant, avocate au barreau de PARIS ; et par Me Claire Y..., constituée, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 APPELANTE **************** La SAS

Adresse 9] [Adresse 9] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 N° du dossier 310558 Représentant : Me Alaïna VARASSE

né le 14 mars 1963 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de Rouen Madame [V] [D] épouse [S] née le 15 janvier 1987 à Gruchet Le Valasse

Instance du HAVRE appelant et X né le 12 Décembre 1954 à METZ (57) de René et de F Jeannine de nationalité française, marié Nombre d'Enfants : 2 Médecin demeurant Les Genêts 76210 GRUCHET LE VALASSE

PREVOYANCE ET DE RETRAITE DES NOTAIRES, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent DELVOLVE de l'AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Tiphaine DE VARAX