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761 résultats pour « Vecque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6526b6c6260008b52f19

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

permanente de 7 % pour la persistance de troubles modérés à type d'anxiété, de troubles du sommeil, de fatigabilité, d'un sentiment de dévalorisation dans les suites d'épisodes dépressifs sur situation vécue

Source officielle

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CA

3ème Chambre - section 1

6a1138eecdc6046d47a67d2f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par jugement du 6 novembre 2018, l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de l'indivision [W] a été ordonnée concernant l'ensemble immobilier situé [Adresse 4] à Vecoux et des parts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a29

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

X... sans prise en compte de l'intérêt des enfants, la difficulté vécue par Schenaïtta pour adhérer au mode de vie du foyer paternel, l'organisation de vie préparée par Mme Y... pour accueillir ses enfants

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62f88fe3e84ce505d4a22b09

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Ainsi, affirmait-il ressentir une incompréhension totale de sa situation laquelle était vécue par lui comme une injustice. Son conseil le décrivait comme ressentant actuellement une grande colère. M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d8c0902182c005de24d1ca

Appel

8 octobre 2022

8 octobre 2022

Aussi, il ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, or il ressort de l'enquête psychiatrique de M. [S] que sa femme est venue le voir régulièrement au parloir.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272c3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ne sont étayées que par ses propres déclarations et le constat immédiatement postérieur fait par des tiers (amie, commerçante ou médecin) d'un fort trouble émotionnel lié au ressenti d'une situation vécue

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db1e5d80f0008c2e8e2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

avait hospitalisé sans son consentement, sans d'ailleurs qu'on ne lui en parle avant et surtout pourquoi il avait été mis immédiatement en isolement, mesure dégradante qu'il avait particulièrement mal vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60345989c98e4248b873842a

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[N], vécue par d'autres, est conforme à l'état actuel du droit français et confirme le bien-fondé de la décision du tribunal ; que la cour observe également, d'une part, que par un courrier du 20 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907c2

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

étant devenu l'objet du chantage et de la vengeance entre les adultes ; En décembre 2004 l'aide sociale à l'enfance a signalé que les progrès réalisés par Quentin ne résultaient que de la stabilité vécue

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64acf3fc03c09105db6c05c8

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

requête pour une détention d'une durée de quarante et un jours, à la réparation du préjudice moral prenant en considération le choc carcéral compte tenu des circonstances particulières personnellement vécues

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68872fdd147ef4d642d37669

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Il était toutefois relevé par ce même médecin que 'la perspective d'être livré à lui-même' était vécue comme 'angoissante au point de constituer un facteur de risque important de comportements violents

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603266670f18b89b2cb60c9e

Appel

9 février 2018

9 février 2018

(gestion de sites éloignés, absence de définition précise des postes et des périmètres d'action de chacun, en particulier pour les cadres), - une communication de la direction générale n'étant pas vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603706fbe0a560a1b295ef13

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

Comme nous vous l'avons indiqué, nous avons donc demandé explicitement et individuellement aux salariés concernés de nous exposer la ou les situations vécues. 5 salariés ont relaté leur sentiment de 'harcèlement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60375d7f1371843ad2d30fc0

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

dans un contexte professionnel et contemporain de son emploi au sein de la CARSAT, en indiquant si, par les composants de sa personnalité, le tableau qu' elle présente peut résulter d'une situation vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6350e51642150aadff23dd26

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[P] était hagard, pâle et anéanti par la situation qu'il avait vécue. M. [I] a précisé que M. [P] avait les yeux brillants, qu'il avait du mal à dire les choses, que M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644b63d6c51457d0f882de6e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

amélioration partielle de son état psychique, qui reste toutefois marqué par un vécu de persécution délirant, notamment à l'égard des soins, une intolérance majeure à la moindre frustration, qui est vécue

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d8c08f2182c005de24d1c6

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Enfin, bien que l'Agent judiciaire ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, il s'oppose à ce que le placement des enfants soit considéré comme facteur d'aggravation du préjudice faute

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

669218a5f3a19d0db6b712fb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Evoquant une adresse à [Localité 1] et des choses difficiles vécues en France, il indique avoir respecté l'OQTF, souhaitant partir et avoir besoin de temps pour s'organiser.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

678f381f06f4e91c5f36c38c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le discours du patient s'organise autour d'interprétations des situations vécues avec un vécu persecutoire qui peut concerner des contextes différents.

Source officielle
CA

Secrétariat de l'IDP

67134bf0208351cec65865db

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

En revanche, il est exact que cette détention injustifiée a été vécue dans des conditions psychologiques rendues plus difficiles puisque, cette détention a été ressentie par le requérant comme le privant

Source officielle